1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actions de formations diplômantes au titre du programme territorial de formation professionnelle 2022-2024 de la CTM- Filière Sociale et grand âge- Lots 23 à 42
Description: La présente consultation contribue à la mise en place de la filière Sociale et Grand Âge du Programme Territorial de la formation Professionnelle 2022-2024 (PTF 2022-2024) à destination des publics demandeurs d'emploi ou chercheurs d'emploi.
Identifiant de la procédure: 9d26b852-6e72-4f53-ac17-e8272e243113
Identifiant interne: 23FS074
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Ce marché à conclure relève de la catégorie 2 (services d'enseignement et de formation) au sens des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Diplôme d'état d'accompagnant éducatif et social (DEAES) - Sud
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social (DEAES) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'acquérir les compétences nécessaires visant à accompagner les personnes touchées par un manque d'autonomie ou en situation de handicap, qu'il s'agisse d'adultes, de personnes vieillissantes, d'adolescents ou d'enfants, et permettre ainsi de définir et de mettre en œuvre un projet de vie social.
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Employé familial- Nord Atlantique
Description: L'action de formation Professionnelle intitulée « Employé familial » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'exercer chez les particuliers employeurs pour faciliter le quotidien de foyers avec ou sans difficultés, d'adultes autonomes ou en perte d'autonomie, d'adultes vieillissants, d'adultes isolés, …
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Animateur en gérontologie DEFIS - Centre
Description: Dans le cadre de son Programme Formation Professionnelle 2022-2024, la Collectivité Territoriale de Martinique souhaite offrir un accompagnement aux demandeurs d'emploi dits « séniors ». En effet, compte tenu du taux de chômage significatif de ce public, qui correspond souvent à un « chômage de longue durée », D.E.F.I.S. propose une mise en formation encadrée, dotée de modules spécifiques adaptés.
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Diplôme de Compétence en langue des signes Française - Nord Caraïbes
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme de Compétence en Langue des Signes Française (DCLSF) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de développer ou consolider des compétences dans la pratique de la langue des signes.
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Animateur en gérontologie - Nord Atlantique
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Animateur en gérontologie » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de travailler auprès des personnes âgées, dans le secteur public ou privé, en structure d'accueil ou à leur domicile.
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Diplôme de Compétence en langue des signes Française- Sud
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme de Compétence en Langue des Signes Française (DCLSF) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de développer ou consolider des compétences dans la pratique de la langue des signes.
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Titre professionnel conseiller en insertion professionnelle- Nord
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Titre Professionnel Conseiller en Insertion professionnelle » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de se spécialiser dans l'accompagnement professionnel de personnes au profil varié (jeunes, adultes en reconversion, personnes en recherche d'emploi) rencontrant des difficultés à s'insérer socialement, sociétalement et professionnellement.
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Diplôme d'état d'accompagnant éducatif et social (DEAES) - Nord Atlantique
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social (DEAES) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'acquérir les compétences nécessaires visant à accompagner les personnes touchées par un manque d'autonomie ou en situation de handicap, qu'il s'agisse d'adultes, de personnes vieillissantes, d'adolescents ou d'enfants, et permettre ainsi de définir et de mettre en œuvre un projet de vie social.
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Titre professionnel conseiller en insertion professionnelle - Centre et Sud
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Titre Professionnel Conseiller en Insertion professionnelle » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de se spécialiser dans l'accompagnement professionnel de personnes au profil varié (jeunes, adultes en reconversion, personnes en recherche d'emploi) rencontrant des difficultés à s'insérer socialement, sociétalement et professionnellement.
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Diplôme de Compétence en langue des signes Française- Centre
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme de Compétence en Langue des Signes Française (DCLSF) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de développer ou consolider des compétences dans la pratique de la langue des signes.
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Animateur en gérontologie - Centre
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Animateur en gérontologie » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de travailler auprès des personnes âgées, dans le secteur public ou privé, en structure d'accueil ou à leur domicile.
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Employé familial DEFIS- Sud
Description: L'action de formation Professionnelle intitulée « Employé familial » s'adresse aux demandeurs d'emploi âgés de 45 ans et plus ayant pour projet d'exercer chez les particuliers employeurs pour faciliter le quotidien de foyers avec ou sans difficultés, d'adultes autonomes ou en perte d'autonomie, d'adultes vieillissants, d'adultes isolés, …
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Animateur en gérontologie - Sud
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Animateur en gérontologie » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de travailler auprès des personnes âgées, dans le secteur public ou privé, en structure d'accueil ou à leur domicile.
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Diplôme de Compétence en langue des signes Française- Nord Atlantique
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme de Compétence en Langue des Signes Française (DCLSF) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de développer ou consolider des compétences dans la pratique de la langue des signes.
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Diplôme d'état d'accompagnant éducatif et social (DEAES) DEFIS- Nord Caraïbes
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social (DEAES) DEFIS » s'adresse aux demandeurs d'emploi de 45 ans et plus ayant pour projet d'acquérir les compétences nécessaires visant à accompagner les personnes touchées par un manque d'autonomie ou en situation de handicap, qu'il s'agisse d'adultes, de personnes vieillissantes, d'adolescents ou d'enfants, et permettre ainsi de définir et de mettre en œuvre un projet de vie social.
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Employé familial - Centre
Description: L'action de formation Professionnelle intitulée « Employé familial » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'exercer chez les particuliers employeurs pour faciliter le quotidien de foyers avec ou sans difficultés, d'adultes autonomes ou en perte d'autonomie, d'adultes vieillissants, d'adultes isolés, …
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Animateur en gérontologie - Nord Caraïbes
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Animateur en gérontologie » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet de travailler auprès des personnes âgées, dans le secteur public ou privé, en structure d'accueil ou à leur domicile.
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Diplôme de Compétence en langue des signes Française - DEFIS- Centre
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme de Compétence en Langue des Signes Française (DCLSF) - DEFIS » s'adresse aux demandeurs d'emploi âgé de 45 ans et plus ayant pour projet de développer ou consolider des compétences dans la pratique de la langue des signes.
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Employé familial - Nord Caraïbes
Description: L'action de formation Professionnelle intitulée « Employé familial » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'exercer chez les particuliers employeurs pour faciliter le quotidien de foyers avec ou sans difficultés, d'adultes autonomes ou en perte d'autonomie, d'adultes vieillissants, d'adultes isolés, …
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Diplôme d'état d'accompagnant éducatif et social (DEAES) - Centre
Description: L'action de Formation Professionnelle intitulée « Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social (DEAES) » s'adresse aux demandeurs d'emploi ayant pour projet d'acquérir les compétences nécessaires visant à accompagner les personnes touchées par un manque d'autonomie ou en situation de handicap, qu'il s'agisse d'adultes, de personnes vieillissantes, d'adolescents ou d'enfants, et permettre ainsi de définir et de mettre en œuvre un projet de vie social.
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 17972000800020
Adresse postale: Rue Citronnier Plateau Fofo CS17103
Ville: SCHOELCHER
Code postal: 97271
Pays: France
Téléphone: 0596176667
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COLLECTIVITE TERRITORIALE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 20005550700012
Adresse postale: Rue gaston defferre CS 30137
Ville: Fort-de-france cedex
Code postal: 97201
Pays: France
Téléphone: 0596596387
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7aec9ce2-0a23-4b56-b268-9dc51b005b11-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 274537b6-7058-41cc-a090-7254c0a07ef5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 30/05/2024 14:59:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 324140-2024
Numéro de publication au JO S: 105/2024
Date de publication: 31/05/2024
