1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE LA MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits et de légumes frais pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Description: Fourniture de fruits et de légumes frais pour le CHUM ainsi que les sites parties composant le GHT Martinique
Identifiant de la procédure: 5ef1128f-08be-4572-8d2a-493d6cde4c59
Identifiant interne: DCE-2024-025-JV
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Légumes Frais : 34 sous lots
Description: Légumes Frais : 34 sous lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Aubergine : KG : 6 000 Aulx : KG : 1 200 Avocat : KG : 6 065 Banane jaune (créole) : KG : 13 005 Betterave (sous vide) : KG : 1 800 Carotte : KG : 180 036 Céleri branche : KG : 6 000 Céleri local : KG : 200 Choux chinois : KG : 6 000 Choux pommé : KG : 16 000 Choux rouge : KG : 3 200 Christophine : KG : 2 000 Concombre : KG : 35 486 Courgette : KG : 6 000 Dachine : KG : 24 000 Fruit à pain : KG : 400 Giraumon : KG : 80 010 Gombo : KG : 2 000 Igname : KG : 24 000 Laitue : KG : 32 024 Navet : KG : 3 000 Oignon France : KG : 2 400 Oignon pays : KG : 300 Patate douce : KG : 24 000 Persil : KG : 812 Piment : KG : 100 Piment végétarien : KG : 401 Poireaux : KG : 4 000 Poivron rouge : KG : 62 Poivron vert : KG : 62 Pomme de terre : KG : 120 000 Tomate moyenne : KG : 61 036 Poivron Jaune : KG : 12 Papaye verte : KG : 24 000
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour chacun des lots : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%) Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU DE LA MARTINIQUE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fruits Frais : 18 sous lots
Description: Fruits Frais : 18 sous lots : Total des besoins/Quantité estimative annuelle : Ananas frais sans tête : KG : 17 736 Banane dessert : KG : 28 180 Citron : KG : 8 002 Clémentine : KG : 21 720 Kiwis : Unité : 129 000 Mandarine : KG : 13 303 Mangue : KG : 8 000 Melon : KG : 38 336 Nectarine : KG : 50 Pamplemousse : KG : 16 000 Orange : KG : 125 012 Pastèque : KG : 50 312 Poire : KG : 27 000 Pomme golden : KG : 75 600 Pomme rouge : KG : 67 504 Prune reine claude : KG : 50 Prune rouge : KG : 450 Raisin : KG : 11 762
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il sera reconductible de façon tacite 3 fois, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La décision de non-reconduction établie par demande expresse du CHUM ou du Titulaire, doit intervenir au moins deux (2) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. La durée totale du marché, période de reconductions comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Toutefois, les marchés subséquents passés et bon de commande émis avant la date d'échéance de l'accord-cadre demeurent exécutables.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ; - L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; - Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures ; - Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour chacun des lots : 1 - Valeur technique (55 %) jugée sur la base de : Pour les produits échantillonnés : •Fiches techniques (25%) •Tests techniques et organoleptiques (30%) : Aspect (5%) - Goût (20%) - Texture (5%)Pour les produits non-échantillonnés : •Fiches techniques (55%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: 2. Valeur financière de l'offre : 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Politique Développement Durable (5 %) •Performance environnementale - Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation chargée des procédures de recours: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU DE LA MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres: CHU DE LA MARTINIQUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 20003452800014
Adresse postale: LA MEYNARD
Ville: Fort-de-france
Code postal: 97261
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: direction des Achats
Téléphone: +596552120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a94e9e6e-2141-4fdb-9087-ebb47623bd50 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 12:34:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 748005-2024
Numéro de publication au JO S: 238/2024
Date de publication: 06/12/2024
