A proximité de Fort-de-France 97261 Martinique
Acheteur : CHU DE LA MARTINIQUE
LA MEYNARD
97261 Fort-de-france
Tel : 0596552120
71 Lots
Lot 1
1Moniteur ECG implantable (1)
Lot 2
2Moniteur ECG implantable (2)
Lot 3
3Moniteur ECG implantable (3)
Lot 4
4Sonde bipolaire à vis
Lot 5
5Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
Lot 6
6Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
Lot 7
7Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
Lot 8
8Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
Lot 9
9Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
Lot 10
10Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
Lot 11
11Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
Lot 12
12Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
Lot 13
13Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
Lot 14
14Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
Lot 15
15Stimulateur double chambre DDDR (1)
Lot 16
16Stimulateur double chambre DDDR (2)
Lot 17
17Stimulateur double chambre DDDR (3)
Lot 18
18Stimulateur double chambre DDDR (4)
Lot 19
19Stimulateur double chambre DDDR (5)
Lot 20
20Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
Lot 21
21Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
Lot 22
22Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Lot 23
23Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Lot 24
24Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Lot 25
25Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Lot 26
26Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Lot 27
27Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Lot 28
28Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Lot 29
29Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Lot 30
30Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Lot 31
31Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Lot 32
32Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Lot 33
33Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Lot 34
34Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Lot 35
35Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
Lot 36
36Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Lot 37
37Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
Lot 38
38Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
Lot 39
39Electrode catheter de stimulation temporaire
Lot 40
40Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
Lot 41
41Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
Lot 42
42Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
Lot 43
43Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
Lot 44
44Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
Lot 45
45Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
Lot 46
46Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
Lot 47
47Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
Lot 48
48Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
Lot 49
49Aiguille transeptale
Lot 50
50Aiguille transeptale à radiofréquence
Lot 51
51Introducteur transeptal
Lot 52
52Gaine orientable déflectable
Lot 53
53Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
Lot 54
54Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
Lot 55
55Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
Lot 56
56Ballon d'occlusion
Lot 57
57Lasso ou panier pour extraction de sonde
Lot 58
58Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
Lot 59
59Pince pour extraction de sonde
Lot 60
60Prolongateur de sonde
Lot 61
61Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
Lot 62
62Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
Lot 63
63Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
Lot 64
64Cutter pour gaine ou cathéter guide
Lot 65
65Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
Lot 66
66Manchon stérile pour tête de programmation
Lot 67
67Mandrin stérile
Lot 68
68Plaque électrochirurgicale stérile
Lot 69
69Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
Lot 70
70Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
Lot 71
71Tournevis pour changement de sonde
Secteurs d'activité
Système de stimulation cardiaque.
Défibrillateur.
Stimulateur cardiaque.

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/04/2026
JOUE - 294697-2026
294697-2026 - Résultats
France – Défibrillateur – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU DE LA MARTINIQUE
Adresse électroniqueelodie.ludosky@chu-martinique.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
DescriptionFOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
Identifiant de la procédureed484da5-9d70-4c53-8c88-8a069bb5132d
Identifiant interneDCE-2025-035-EM
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre1Moniteur ECG implantable (1)
DescriptionMoniteur ECG implantable (1)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0002
Titre2Moniteur ECG implantable (2)
DescriptionMoniteur ECG implantable (2)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0003
Titre3Moniteur ECG implantable (3)
DescriptionMoniteur ECG implantable (3)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0004
Titre4Sonde bipolaire à vis
DescriptionSonde bipolaire à vis
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0005
Titre5Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
DescriptionSonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0006
Titre6Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
DescriptionSonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0007
Titre7Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
DescriptionCathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0008
Titre8Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
DescriptionCathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0009
Titre9Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
DescriptionStimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0010
Titre10Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
DescriptionStimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0011
Titre11Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
DescriptionStimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0012
Titre12Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
DescriptionStimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0013
Titre13Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
DescriptionStimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0014
Titre14Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
DescriptionStimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0015
Titre15Stimulateur double chambre DDDR (1)
DescriptionStimulateur double chambre DDDR (1)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0016
Titre16Stimulateur double chambre DDDR (2)
DescriptionStimulateur double chambre DDDR (2)
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0017
Titre17Stimulateur double chambre DDDR (3)
DescriptionStimulateur double chambre DDDR (3)
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0018
Titre18Stimulateur double chambre DDDR (4)
DescriptionStimulateur double chambre DDDR (4)
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0019
Titre19Stimulateur double chambre DDDR (5)
DescriptionStimulateur double chambre DDDR (5)
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0020
Titre20Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
DescriptionStimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0021
Titre21Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
DescriptionStimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0022
Titre22Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0023
Titre23Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0024
Titre24Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0025
Titre25Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0026
Titre26Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0027
Titre27Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0028
Titre28Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0029
Titre29Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0030
Titre30Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0031
Titre31Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0032
Titre32Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0033
Titre33Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
DescriptionDéfibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0034
Titre34Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
DescriptionCathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0035
Titre35Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
DescriptionCathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0036
Titre36Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
DescriptionCathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0037
Titre37Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
DescriptionCathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0038
Titre38Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
DescriptionCathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0039
Titre39Electrode catheter de stimulation temporaire
DescriptionElectrode catheter de stimulation temporaire
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0040
Titre40Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
DescriptionElectrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0041
Titre41Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
DescriptionCathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0042
Titre42Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
DescriptionCathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0043
Titre43Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
DescriptionCathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0044
Titre44Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
DescriptionCathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0045
Titre45Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
DescriptionCathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0046
Titre46Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
DescriptionCathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0047
Titre47Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
DescriptionCathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0048
Titre48Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
DescriptionCathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0049
Titre49Aiguille transeptale
DescriptionAiguille transeptale
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0050
Titre50Aiguille transeptale à radiofréquence
DescriptionAiguille transeptale à radiofréquence
Identifiant interne50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0051
Titre51Introducteur transeptal
DescriptionIntroducteur transeptal
Identifiant interne51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0052
Titre52Gaine orientable déflectable
DescriptionGaine orientable déflectable
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0053
Titre53Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
DescriptionCathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
Identifiant interne53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0054
Titre54Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
DescriptionIntroducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
Identifiant interne54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0055
Titre55Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
DescriptionIntroducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
Identifiant interne55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0056
Titre56Ballon d'occlusion
DescriptionBallon d'occlusion
Identifiant interne56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0057
Titre57Lasso ou panier pour extraction de sonde
DescriptionLasso ou panier pour extraction de sonde
Identifiant interne57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0058
Titre58Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
DescriptionMandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
Identifiant interne58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0059
Titre59Pince pour extraction de sonde
DescriptionPince pour extraction de sonde
Identifiant interne59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0060
Titre60Prolongateur de sonde
DescriptionProlongateur de sonde
Identifiant interne60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0061
Titre61Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
DescriptionCâble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
Identifiant interne61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0062
Titre62Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
DescriptionCâble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
Identifiant interne62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0063
Titre63Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
DescriptionCapuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
Identifiant interne63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0064
Titre64Cutter pour gaine ou cathéter guide
DescriptionCutter pour gaine ou cathéter guide
Identifiant interne64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0065
Titre65Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
DescriptionHousse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
Identifiant interne65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0066
Titre66Manchon stérile pour tête de programmation
DescriptionManchon stérile pour tête de programmation
Identifiant interne66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0067
Titre67Mandrin stérile
DescriptionMandrin stérile
Identifiant interne67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0068
Titre68Plaque électrochirurgicale stérile
DescriptionPlaque électrochirurgicale stérile
Identifiant interne68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0069
Titre69Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
DescriptionPochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
Identifiant interne69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0070
Titre70Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
DescriptionSonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
Identifiant interne70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0071
Titre71Tournevis pour changement de sonde
DescriptionTournevis pour changement de sonde
Identifiant interne71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionprix
Critère
TypeQualité
NomLogistique
Descriptionlogistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresDisponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis21 207 291,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre2-3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre139 167,72 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250004
TitreLots 3-15-26-31-39-40-65
Date de conclusion du marché/concession13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
Offre
Identifiant de l’offre7-16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre607 824,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250005
TitreLots 13-16-20-23-28-34-43-44-45-50-53
Date de conclusion du marché/concession13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre
Identifiant de l’offre3-42
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Valeur de l'offre630 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250006
TitreLots 42-48
Date de conclusion du marché/concession15/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre5-1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre120 179,70 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250007
TitreLots 1-5-6-7-9-19-21-24-29-33-54-64-69
Date de conclusion du marché/concession13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMICROPORT CRM FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1-17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre698 995,80 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250008
TitreLots 14-17-25-30
Date de conclusion du marché/concession13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre4-2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre139 408,20 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250003
TitreLots 2-4-8-10-11-18-22-27-32-36-37-38-41-46-47-49-51-52-55-61-62-63-67-68-71
Date de conclusion du marché/concession13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement20003452800014
VilleLA MEYNARD
Code postal97261
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
Adresse électroniqueelodie.ludosky@chu-martinique.fr
Téléphone0596552120
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement17972000800020
VilleSCHOELCHER CEDEX
Code postal97271
Subdivision pays (NUTS)Martinique (FRY20)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement39804335600086
VilleISSY LES MOULINEAUX
Code postal92442
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielBIOTRONIK FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement30705899000028
VilleRUNGIS
Code postal94528
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielBOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32993824500076
VilleVOISIN LE BRETONNEUX
Code postal78960
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0006
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement61203061900144
VilleISSY LE MOULINEAUX
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0042
8.1.
ORG-0007
Nom officielMEDTRONIC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement72200823200224
VillePARIS
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielMICROPORT CRM FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement47782841200072
VilleCLAMART
Code postal92140
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis26298538-9095-4178-b4be-7247427fd239  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/04/2026 20:25:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294697-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026