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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE LA MARTINIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE RYTHMOLOGIE
Identifiant de la procédure: ed484da5-9d70-4c53-8c88-8a069bb5132d
Identifiant interne: DCE-2025-035-EM
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1Moniteur ECG implantable (1)
Description: Moniteur ECG implantable (1)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2Moniteur ECG implantable (2)
Description: Moniteur ECG implantable (2)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3Moniteur ECG implantable (3)
Description: Moniteur ECG implantable (3)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4Sonde bipolaire à vis
Description: Sonde bipolaire à vis
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 5Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
Description: Sonde épicardique (unipolaire et bipolaire)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 6Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
Description: Sonde pour stimulation hissienne ou branche gauche
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 7Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
Description: Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (1)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 8Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
Description: Cathéter guide ou gaine pour stimulation hissienne ou branche gauche avec matériel de pose (2)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 9Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
Description: Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (1)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 10Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
Description: Stimulateur cardiaque monochambre VR sans sonde avec matériel de pose (2)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 11Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
Description: Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (1)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 12Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
Description: Stimulateur cardiaque double chambre DR sans sonde avec matériel de pose (2)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 13Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
Description: Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (1)
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 14Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
Description: Stimulateur simple chambre SSIR (connexion IS1 et 3,2mm et 5mm) (2)
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: 15Stimulateur double chambre DDDR (1)
Description: Stimulateur double chambre DDDR (1)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 16Stimulateur double chambre DDDR (2)
Description: Stimulateur double chambre DDDR (2)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 17Stimulateur double chambre DDDR (3)
Description: Stimulateur double chambre DDDR (3)
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: 18Stimulateur double chambre DDDR (4)
Description: Stimulateur double chambre DDDR (4)
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: 19Stimulateur double chambre DDDR (5)
Description: Stimulateur double chambre DDDR (5)
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: 20Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
Description: Stimulateur double chambre VDDR avec commutation de mode et sonde unique fournie
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: 21Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
Description: Stimulateur triple chambre pour resynchronisation ventriculaire avec sonde sinus coronaire VG et kit de pose de la sonde VG
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: 22Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description: Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: 23Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description: Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: 24Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Description: Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: 25Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Description: Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: 26Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Description: Défibrillateur automatique implantable simple chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: 27Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description: Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: 28Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description: Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: 29Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Description: Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (3)
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: 30Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Description: Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (4)
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: 31Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Description: Défibrillateur automatique implantable double chambre avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (5)
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: 32Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Description: Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (1)
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: 33Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Description: Défibrillateur automatique implantable multisite avec nécessaire d'implantation (sondes et accessoires) (2)
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: 34Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Description: Cathéter d'électrophysiologie bipolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: 35Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
Description: Cathéter d'électrophysiologie bipolaire et quadripolaire 4F avec câble connecteur
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: 36Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Description: Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 5F - 6F avec câble connecteur
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: 37Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
Description: Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire 6F orientable avec câble connecteur
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: 38Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
Description: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire 5F - 6F orientable avec câble connecteur
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: 39Electrode catheter de stimulation temporaire
Description: Electrode catheter de stimulation temporaire
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: 40Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
Description: Electrode catheter de stimulation temporaire avec ballonnet
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: 41Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
Description: Cathéter ou lasso pour mapping des veines pulmonaires Patch pour cartographie
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: 42Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
Description: Cathéter de mapping des veines pulmonaires pour cartographie 3D Patch pour cartographie
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: 43Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
Description: Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: 44Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
Description: Cathéter pour ablation avec électrode distale de 8mm
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: 45Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
Description: Cathéter pour ablation avec électrode distale de 10mm
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: 46Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
Description: Cathéter pour ablation avec électrode distale de 4mm irriguée Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: 47Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
Description: Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (1) Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: 48Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
Description: Cathéter pour ablation de FA avec électrode distale de 3,5mm irriguée & avec capteur de force (2) Tubulure pour pompe d'irrigation
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: 49Aiguille transeptale
Description: Aiguille transeptale
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: 50Aiguille transeptale à radiofréquence
Description: Aiguille transeptale à radiofréquence
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: 51Introducteur transeptal
Description: Introducteur transeptal
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: 52Gaine orientable déflectable
Description: Gaine orientable déflectable
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: 53Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
Description: Cathéter intra-coronaire à ultrasons pour échographie intracardiaque
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: 54Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
Description: Introducteur de stabilisation à valve hémostatique et voie latérale
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: 55Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
Description: Introducteur à gaine pelable avec valve hémostatique pour voie fémorale 5 à 9F
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: 56Ballon d'occlusion
Description: Ballon d'occlusion
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: 57Lasso ou panier pour extraction de sonde
Description: Lasso ou panier pour extraction de sonde
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: 58Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
Description: Mandrin ou stylet bloqueur pour extraction de sonde
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: 59Pince pour extraction de sonde
Description: Pince pour extraction de sonde
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: 60Prolongateur de sonde
Description: Prolongateur de sonde
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: 61Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
Description: Câble chirurgical stérile mesureur de seuil pour sonde de stimulation
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: 62Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
Description: Câble de connexion compatible générateur radiofréquence IBI 1500 T pour tous types de sondes d'ablation (thermistance, thermocouple..)
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: 63Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
Description: Capuchon de protection pour extrémité de sonde de stimulation
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: 64Cutter pour gaine ou cathéter guide
Description: Cutter pour gaine ou cathéter guide
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: 65Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
Description: Housse stérile pour système de radioprotection 'zero gravity'
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: 66Manchon stérile pour tête de programmation
Description: Manchon stérile pour tête de programmation
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: 67Mandrin stérile
Description: Mandrin stérile
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: 68Plaque électrochirurgicale stérile
Description: Plaque électrochirurgicale stérile
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: 69Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
Description: Pochette antibactérienne résorbable pour stimulateur/défibrillateur
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: 70Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
Description: Sonde pour mesure de la température oesophagienne (moniteur Sensitherm)
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: 71Tournevis pour changement de sonde
Description: Tournevis pour changement de sonde
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature complémentaire (cpv): 33182200 Système de stimulation cardiaque, 33182210 Stimulateur cardiaque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Logistique
Description: logistique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Disponibles dans les pièces de marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de la Martinique 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo 97271 SCHOELCHER CEDEX CS 17103 Tél : 05 96 71 66 67 Télécopie : 05 96 63 10 08 Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 21 207 291,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2-3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 139 167,72 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250004
Titre: Lots 3-15-26-31-39-40-65
Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Offre:
Identifiant de l’offre: 7-16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 607 824,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250005
Titre: Lots 13-16-20-23-28-34-43-44-45-50-53
Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 3-42
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 630 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250006
Titre: Lots 42-48
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 5-1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 179,70 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250007
Titre: Lots 1-5-6-7-9-19-21-24-29-33-54-64-69
Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 698 995,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250008
Titre: Lots 14-17-25-30
Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 4-2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 139 408,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250003
Titre: Lots 2-4-8-10-11-18-22-27-32-36-37-38-41-46-47-49-51-52-55-61-62-63-67-68-71
Date de conclusion du marché/concession: 13/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 373192-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 20003452800014
Ville: LA MEYNARD
Code postal: 97261
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: 0596552120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMIISTRATIF DE LA MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 17972000800020
Ville: SCHOELCHER CEDEX
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39804335600086
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92442
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BIOTRONIK FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30705899000028
Ville: RUNGIS
Code postal: 94528
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32993824500076
Ville: VOISIN LE BRETONNEUX
Code postal: 78960
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61203061900144
Ville: ISSY LE MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0042
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MICROPORT CRM FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47782841200072
Ville: CLAMART
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26298538-9095-4178-b4be-7247427fd239 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 20:25:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 294697-2026
Numéro de publication au JO S: 83/2026
Date de publication: 29/04/2026