1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMC Régie 3 Gliss
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un engin de damage treuil
Description: Acquisition d'un engin de damage treuil destiné à l'exploitation des domaines skiables de la Régie Syndicale Champsaur 3 Gliss. Le matériel proposé devra être une machine d'occasion récente ou une machine de démonstration ayant déjà été mise en service
Identifiant de la procédure: 1e357cd6-d2dc-4fe0-b687-371d9b56b2a7
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal, 43500000 Véhicules à chenilles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition d'un engin de damage treuil
Description: Acquisition d'un engin de damage treuil destiné à l'exploitation des domaines skiables de la Régie Syndicale Champsaur 3 Gliss. Le matériel proposé devra être une machine d'occasion récente ou une machine de démonstration ayant déjà été mise en service
Identifiant interne: F-PF-1836636
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43312100 Engins de nivelage
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal, 43500000 Véhicules à chenilles
Options:
Description des options: Offre de financement sous forme de Location avec Option d'Achat (L.O.A.) sur une durée de 72 mois
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/08/2026
Date de fin de durée: 15/11/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1F1A464D-E5C0-B038-EA39C38664C09D17
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMC Régie 3 Gliss
Numéro d’enregistrement: 39314
Adresse postale: Syndicat Mixte des Stations Villages du Champsaur Régie Syndicale Champsaur 3 Gliss, Route des Ecrins - La Haute Plaine
Ville: Chabottes
Code postal: 05260
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: RICOU Patrick
Téléphone: 0486153567
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 1F1A46A1-0683-575B-12B21C4EE3F8F182
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811389
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8d48bcce-681c-4c68-be15-c349a8949952 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 12:10:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 416940-2026
Numéro de publication au JO S: 115/2026
Date de publication: 17/06/2026
