A proximité de Forest-Saint-Julien 05260 Hautes Alpes
Acheteur : IT05 - RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES D'ANCELLE
05260 ANCELLE
Tel : 0492508957
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 03/09/2026  
Secteurs d'activité
Engins de nivelage.
Véhicules de service hivernal.
Véhicules à chenilles.

Achat engin de damage avec treuil

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/08/2026
JOUE - 542365-2026
542365-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules à chenilles – Achat engin de damage avec treuil
OJ S 149/2026 05/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielIT05 - RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES D'ANCELLE
Adresse électroniqueregie-rm-direction@ancelle.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat engin de damage avec treuil
DescriptionLe présent marché a pour objet l'acquisition d'un engin de damage neuf, équipé d'un treuil, destiné à l'entretien des pistes de ski. L'engin devra être conforme aux normes en vigueur et adapté aux conditions d'utilisation en station de sports d'hiver
Identifiant de la procédure8a140aee-3a5a-4f5f-bd92-1e6dd1ca408a
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature complémentaire (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal, 43312100 Engins de nivelage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA170 590,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat engin de damage
DescriptionAchat d'un engin de damage avec treuil neuf pour les domaines d'Ancelle
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature complémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles, 34143000 Véhicules de service hivernal, 43312100 Engins de nivelage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale90 route du col de Manse 05260 Ancelle  
VilleAncelle
Code postal05260
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/10/2026
Durée4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/09/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD60AB7FD-A7B5-5360-FC2BB19CDBECFE95
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielIT05 - RÉGIE DES REMONTÉES MÉCANIQUES D'ANCELLE
Numéro d’enregistrement63012
Adresse postale2, place de la Mairie
VilleAncelle
Code postal05260
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactCLEMENT Jean Louis
Adresse électroniqueregie-rm-direction@ancelle.fr
Téléphone0492508957
Adresse internethttp://www.ancelleski.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementD60AB822-B594-BCCE-384A54678B300182
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13235
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis582a618e-2a46-4721-8e73-2fc8293fe5cc  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/08/2026 19:10:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis542365-2026
Numéro de publication au JO S149/2026
Date de publication05/08/2026