A proximité de Forbach 57608 Moselle
Acheteur : Cté d'Agglo. Forbach Porte de France
110 rue des Moulins
57608 Forbach
Tel : 0387855500
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 28/07/2025  
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.
Conteneurs à déchets.
Services liés aux déchets et ordures.

Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des fibreux et du verre.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/06/2025
JOUE - 415579-2025
415579-2025 - Mise en concurrence
France – Conteneurs et poubelles de déchets – Fourniture de bornes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des fibreux et du verre.
OJ S 121/2025 27/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCté d'Agglo. Forbach Porte de France
Adresse électroniquea.dehlinger@agglo-forbach.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de bornes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des fibreux et du verre.
DescriptionVoir RC.
Identifiant de la procédurea71c98fa-7f67-4dc7-90e3-29204de1f68e
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de bornes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des fibreux et du verre.
DescriptionVoir RC.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants30
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCté d'Agglo. Forbach Porte de France
Numéro d’enregistrement24570037200072
Adresse postale110 rue des Moulins
VilleForbach
Code postal57608
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCommunauté d'Agglomération de Forbach
Adresse électroniquea.dehlinger@agglo-forbach.fr
Téléphone0387855500
Adresse internethttps://www.agglo-forbach.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31 avenue de la paix
VilleSTRASBOURG
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7c6f0db1-5ad8-469e-ac31-36d147b3fc0f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/06/2025 16:10:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis415579-2025
Numéro de publication au JO S121/2025
Date de publication27/06/2025