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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RATP REAL ESTATE
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation du site RATP Garage Bastille en vue de recevoir des activités tertiaires RATP et 37 logements en surélévation - Paris 04. Marchés de travaux divisés en 3 macro-lots et 9 lots isolés.
Description: La présente consultation est lancée par RATP Real Estate, SA au capital de 3 859 119 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le N° B 380.038.687, ayant son siège à Fontenay-Sous-Bois, 12 avenue du Val de Fontenay, représentée par Monsieur Stéphane SOREAU, Directeur Général. RATP Real Estate est Maître d'Ouvrage Délégué (MOD) agissant au nom et pour le compte de la RATP-direction de l'immobilier. Elle a pour objet les prestations suivantes : Réalisation de travaux bâtimentaires Tous Corps d'Etat pour la Réhabilitation du site RATP Garage Bastille en vue de recevoir des activités RATP et 37 logements en surélévation - Paris 04. La consultation couvre un ensemble de 3 macro-lots et 9 lots isolés : - Macro-lot A : Clos-couvert o Lot n° A_01 - Curage - Démolitions - Fondations spéciales - GOE - Installations de chantier o Lot n° A_02 - Charpente bois o Lot n° A_03 - Etanchéité - Couverture et bardages métalliques o Lot n° A_04 - Revêtements de façades - bardages bois o Lot n° A_05 - Menuiseries extérieures et occultations o Lot n° A_06 - Serrurerie - métallerie - Macro-lot B : Aménagements intérieurs - PCC o Lot n° B_01 - Menuiseries intérieures o Lot n° B_02 - Doublages - Cloisons - Plafonds o Lot n° B_03 - Peinture - Revêtements muraux o Lot n° B_04 - Revêtements de sols durs o Lot n° B_05 - Revêtements de sols souples o Lot n° B_06 - Planchers techniques - Macro-lot C : Aménagements intérieurs - Logements o Lot n° C_01 - Menuiseries intérieures o Lot n° C_02 - Doublages - Cloisons - Plafonds o Lot n° C_03 - Peinture - Revêtements muraux o Lot n° C_04 - Revêtements de sols durs o Lot n° C_05 - Revêtements de sols souples - Parquet Lots isolés : - Lot n° 01 - Aménagements paysagers - Lot n° 02 - Désamiantage - Déplombage - Lot n° 03A - CVC - Plomberie (PCC) - Lot n° 03B - CVC - Plomberie (Logements) - Lot n° 04A - Electricité CFO/CFA (PCC) - Lot n° 04B - Electricité CFO/CFA (Logements) - Lot n° 05 - SSI / SPI - Lot n° 06 - Ascenseurs - Lot n°07 - Nettoyage final
Identifiant de la procédure: d3faba62-68fe-4a16-892a-f21f7df10595
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché est passé selon une procédure avec négociation organisée selon les phases suivantes : - une première phase de sélection des candidatures ; - une seconde phase d'examen et de négociation des offres. L'ensemble des modalités de la procédure est décrit dans le présent avis et son complément, tandis que les règles applicables à la phase d'offre sont précisées dans le règlement de la consultation (RPC) associé à la présente procédure.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45261100 Travaux de charpente, 45442100 Travaux de peinture, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CLOTS-COUVERT :Curage - Démolitions - Fondations spéciales - GOE - Installations de chantier - Charpente bois- Etanchéité - Couverture et bardages métalliques- Revêtements de façades - bardages bois - Menuiseries extérieures et occultations- Serrurerie - métallerie
Description: Ce Macro lot s'applique à l'ensemble des programmes du projet (programmes RATP et programme LOGEMENT). Il comprend les Corps d'Etats suivants : Curage - Démolitions - Fondations spéciales - GOE - Installations de chantier - Charpente bois- Etanchéité - Couverture et bardages métalliques- Revêtements de façades - bardages bois - Menuiseries extérieures et occultations- Serrurerie - métallerie
Identifiant interne: ML_A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement, 45261100 Travaux de charpente, 45421000 Travaux de menuiserie, 45422100 Ouvrages en bois, 45262210 Travaux de fondation, 45261210 Travaux de couverture, 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complément AAC_Vdef annexé à la présente consultation et RPC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complément AAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complément AAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complément AAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Aménagements intérieur PCC : Menuiseries intérieures, Cloisons doublages et isolation, plafonds suspendus, Revêtements de sols et murs durs et souples, Peintures, planchers techniques.
Description: Ce macro ne concerne que les programmes RATP . Il comprend les Corps d'Etat suivants : Menuiseries intérieures, Cloisons doublages et isolation, plafonds suspendus, Revêtements de sols et murs durs et souples, Peintures, planchers techniques.
Identifiant interne: ML_B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45442100 Travaux de peinture, 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aménagement intérieur Logement: Menuiseries intérieures, Isolation, Cloisons, doublages, Peintures, Revêtement muraux, revêtements de sols durs, revêtements de sols souples, parquet.
Description: Ce macro lot, ne concerne que le programme LOGEMENT, Il comprend les Corps d'Etat suivants :Menuiseries intérieures, Isolation, Cloisons, doublages, Peintures, Revêtement muraux, sols souples, sols durs et parquet.
Identifiant interne: ML_C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45442100 Travaux de peinture, 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment, 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CVC / Plomberie PCC
Description: Ce lot isolé ne concerne que le programme PCC et comprend le Corps d'Etat suivant : CVC / Plomberie
Identifiant interne: 03A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_ComplementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Électricité CFO / CFA PCC
Description: Ce lot isolé ne concerne que le programme PCC et comprend le Corps d'Etat suivant : Électricité CFO / CFA
Identifiant interne: 04A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SSI / Système de Protection Incendie
Description: Ce lot isolé ne concerne que le programme PCC et comprend le Corps d'Etat suivant : SSI / Système de Protection Incendie
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ASCENSEURS
Description: Ce lot isolé ne concerne tous les programmes et concerne le corps d'état suivant : Ascenseur
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_ComplémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_ComplémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_ComplémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CVC Logement
Description: Ce lot isolé ne concerne uniquement le programme LOGEMENT et concerne le corps d'état suivant : CVC et Plomberie
Identifiant interne: 03B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_ComplémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_AAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_AAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Électricité CFO / CFA Logement
Description: Ce lot isolé ne concerne uniquement le programme LOGEMENT et concerne le corps d'état suivant : Électricité CFO / CFA Logement
Identifiant interne: 04B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aménagements paysagers
Description: Ce lot isolé concerne tous les programmes : Aménagements paysagers, végétalisation des terrasses
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options:
Description des options: Pas d'option prévue
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Nettoyage final
Description: Ce lot isolé concerne tous les programmes et comprend le corps d'état suivant : nettoyage final de chantier
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complement AAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Désamiantage / déplombage
Description: Ce lot isolé concerne tous les programmes et comprend le corps d'état suivant : désamiantage er déplombage
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Voir document joint GB_complementAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE CRILLON
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 43 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir document joint GB_complémentAAC_Vdef annexé à la présente consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents marché
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir les documents marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP REAL ESTATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP REAL ESTATE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RATP REAL ESTATE
Numéro d’enregistrement: 380 038 687 00030
Adresse postale: 12 AV DU VAL DE FONTENAY
Ville: Fontenay sous Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 158772241
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RATP REAL ESTATE
Numéro d’enregistrement: 38003868700030
Adresse postale: 12 AVENUE DU VAL DE FONTENAY
Ville: FONTENAY SOUS BOIS
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e22e182-9036-4d2c-85cc-c80bb4a85af3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 19:20:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 398610-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
