Avis de marché - Avis n° 25-13618 du 05/02/2025
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-13618
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005796600018
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 92
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 22FRN26_MAPA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : affiba attioua
Adresse mail du contact : affiba.attioua@valleesud.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0186631189
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19/03/2025 à 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition d'instruments et accessoires de musique pour les conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris
Code CPV principal - Descripteur principal : 37310000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Marché à procédure adaptée portant sur l'achat d'instruments et accessoires de musique pour les conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris
Lieu principal d'exécution du marché : Vallée Sud Grand Paris
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Fourniture de Bassons, fagotts et accessoires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37314000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15500 euros
Lieu d'exécution du lot : Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
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Description du lot : Fourniture de violoncelles et archets de violoncelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37313800
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 10750 euros
Lieu d'exécution du lot : Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
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Description du lot : Fourniture de contrebasses et archets de contrebasse
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37313000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13000 euros
Lieu d'exécution du lot : Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
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Description du lot : Fourniture d'instruments et matériels amplifiés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37313000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11000 euros
Lieu d'exécution du lot : Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
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Description du lot : Fourniture de violes de gambes et accessoires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37313000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 11250 euros
Lieu d'exécution du lot : Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La présente consultation ne concerne que les lots 9, 10, 11, 12 et 13 et est lancée selon une procédure adaptée distincte conformément à l’article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimée de chacun de ces lots est inférieure à 80 000 € HT et le montant cumulé de ces lots n’excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots. Les lots n°14, n°15, n°16, n°17 d’un montant inférieur à 40 000 € HT seront passés sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l’article R2122-8 du Code de la Commande Publique. Les lots n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 sont lancés dans le cadre d’une consultation distincte suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par lot. La proposition de variante libre n'est pas autorisée et il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/02/2025
