A proximité de Fontenay-aux-Roses 92260 Hauts De Seine
Acheteur : Vallée Sud - Grand Paris (92)
28 rue de la Redoute
92260 Fontenay-aux-Roses
Tel : +33 186631428
Secteurs d'activité
Services des eaux usées.
Service de gestion du réseau d'assainissement.

Accord-cadre de prestation d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/02/2026
JOUE - 132093-2026
132093-2026 - Résultats
France – Services des eaux usées – Accord-cadre de prestation d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement
OJ S 39/2026 25/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Adresse électroniqueaffiba.attioua@valleesud.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de prestation d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement
DescriptionMarché de services d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Identifiant de la procédureea6fb837-a579-4901-af5b-630a33329e41
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire Vallée Sud - Grand Paris  
Villefontenay aux roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT-Marché de services d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du territoire
DescriptionMarché de services d'entretien, exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Identifiant interne25SRV60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90400000 Services des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleterritoire Vallée Sud - Grand Paris  
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesLes tranches et les PSE ne sont pas autorisées.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCe critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant pris en compte sera le montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMémoire technique 30 points Délais 5 points Performance en matière de développement durable : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: service commande publique de vallée sud grand paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui signe le contratVallée Sud - Grand Paris (92)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 074 673,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 800 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLyonnaise des Eaux
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE-Lyonnaise des Eaux-
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2,00 EUR
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMARCHE-0001
Date de conclusion du marché/concession19/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre706486-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratVallée Sud - Grand Paris (92)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement20005796600018
Adresse postale28 rue de la Redoute
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueaffiba.attioua@valleesud.fr
Téléphone+33 186631189
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.valleesud.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielVallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement20005796600018
Département92
Adresse postale28 rue de la Redoute
VilleFontenay-aux-Roses
Code postal92260
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueceleste.samain@valleesud.fr
Téléphone+33 015595840
Adresse internethttps://www.valleesud.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone+33 130173400
Télécopieur+33 130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielLyonnaise des Eaux
Numéro d’enregistrement41003460703064
Adresse postale51 avenue de Sénart
VilleMontgeron
Code postal91230
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueoffres.eau.sud.idf@suez.com
Téléphone+33 016952700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc2c0f91f-1d52-4e31-92fd-65bf18761a90  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/02/2026 18:14:09 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis132093-2026
Numéro de publication au JO S39/2026
Date de publication25/02/2026
Profil d'acheteur : https://www.valleesud.fr/