1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché d'exploitation et de maintenance des espaces publics spécifiques au sein de la ZAC du Panorama à Clamart
Description: Marché d'exploitation et de maintenance des espaces publics spécifiques au sein de la ZAC du Panorama à Clamart. marché alloti.
Identifiant de la procédure: 02c54205-848e-4c4f-9dc8-52231723e6ae
Identifiant interne: 2024-072
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée du marché fixée à 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans. Visite obligatoire dans les conditions fixées au RC.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Mise en lumière
Description: Luminaires des bâtiments, luminaires des espaces publics, bornes foraines. Ce lot est conclu uniquement à prix unitaires pour la maintenance corrective montant maximum fixé en valeur: 100 000€HT
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf les éléments fixés au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Fontaines
Description: Lot 1 : Fontaines miroir des 50 jets, canal lame d'eau, 3 bassins biologiques, ouvrages/matériels hydrauliques et électriques, sonorisation. Ce lot est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour la maintenance corrective Montant maximum en valeur à 150 000e HT.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf les éléments fixés dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
Organisation qui traite les offres: SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Plan d'eau et ses abords
Description: Plan d'eau et ses berges, les accessoires hydrauliques et électriques associés, le réseau d'arrosage, les plantes aquatiques et l'empoissonnement du plan d'eau. Ce lot est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour la maintenance corrective montant maximum fixé en valeur: 100 000€HT
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf les éléments fixés dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 177 801 115 00151
Ville: Nanterre
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 47 24 31 61
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 82144321500024
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Ville: Fontenay-aux-roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146424435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b69c4595-216a-4462-9568-176379ad7fe2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 15:43:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 252850-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024
