A proximité de Fontaine-la-Mallet 76290 Seine Maritime
Acheteur : Monsieur le Maire de Montivilliers
Place François Mitterrand
76290 Montivilliers
Tel : 0235302815
Secteurs d'activité
Services d'enlèvement des mauvaises herbes.
Services de désherbage.
Services d'entretien de cimetières.

Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/02/2026
JOUE - 128843-2026
128843-2026 - Résultats
France – Services de désherbage – Désherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles
OJ S 38/2026 24/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMonsieur le Maire de Montivilliers
Adresse électroniqueservicemarche@ville-montivilliers.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDésherbage manuel et/ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles
DescriptionLa présente consultation concerne le lot n°1 "Désherbage manuel et ou mécanique du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles" déclaré sans suite lors d'une précédente consultation comprenant trois lots
Identifiant de la procédurecb5dc049-c63a-40cf-adfa-be98392eb583
Identifiant interne25S008-1
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 98371111 Services d'entretien de cimetières
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant indiqué comprend l'ensemble de la prestation pour l'ensemble des 4 années, à savoir : - la partie des prestations à prix forfaitaires fixée à 26 676 euros Ht/an - la partie des prestations supplémentaires à prix unitaires fixée à un montant maximum annuel Ht de 10.000 euros
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCimetière de Rébultot et cours d'école
DescriptionPrestations de désherbage du cimetière de Rébultot et des cours d'écoles de la commune de Montivilliers
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 98371111 Services d'entretien de cimetières
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementMarché reconductible par tacite reconduction chaque année, sauf décision contraire de l'acheteur, pour une durée maximale de 4 années
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Montivilliers
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis146 704,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBROTONNE ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre146 704,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25s008-1
TitreCimetière de Rébultot et cours d'école
Date de conclusion du marché/concession19/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement67DA3A6F-C0F8-5AD2-FEE8D993EAB8997A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMonsieur le Maire de Montivilliers
Numéro d’enregistrement52327
Adresse postalePlace François Mitterrand
VilleMontivilliers
Code postal76290
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactCorrespondant : service des marchés publics
Adresse électroniqueservicemarche@ville-montivilliers.fr
Téléphone0235302815
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement67DA3A8F-CA32-840A-6FFEDF8F0A12E99E
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76005
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielVille de Montivilliers
Numéro d’enregistrement67DA3A9F-FA89-D1D0-9106B774E9E74BC0
Adresse postaleplace François Mitterrand
VilleMontivilliers
Code postal76290
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactservice de la commande publique
Adresse électroniqueservicemarche@ville-montivilliers.fr
Téléphone0235309634
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielBROTONNE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1740905-1-1-1
Adresse postale25 Rue De La Republique
VilleRives-En-Seine
Code postal76490
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis56f97e76-d388-40c5-b744-f3095108946d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/02/2026 13:04:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis128843-2026
Numéro de publication au JO S38/2026
Date de publication24/02/2026