A proximité de Folkling 57600 Moselle
Acheteur : SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
57600 Morsbach
Tel : +33387000101
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES OPERATIONS DE VIDANGE, CURAGE, NETTOYAGE ET TRAITEMENT DES EAUX RESIDUAIRES DU SYDEME

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/02/2026
JOUE - 128765-2026
128765-2026 - Résultats
France – Services de curage des égouts – ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES OPERATIONS DE VIDANGE, CURAGE, NETTOYAGE ET TRAITEMENT DES EAUX RESIDUAIRES DU SYDEME
OJ S 38/2026 24/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
Adresse électroniquecontact@sydeme.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES OPERATIONS DE VIDANGE, CURAGE, NETTOYAGE ET TRAITEMENT DES EAUX RESIDUAIRES DU SYDEME
DescriptionLe présent marché a pour objet des opérations de vidange, curage, nettoyage et traitement des eaux résiduaires du SYDEME.
Identifiant de la procédure5e8a2c63-682f-46c9-b71e-efea586a5f18
Avis précédent49ffe130-0fdd-4ec7-ab99-3bc877209c0a-01
Identifiant interneMP 2512002
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleMorsbach
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA950 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre950 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES OPERATIONS DE VIDANGE, CURAGE, NETTOYAGE ET TRAITEMENT DES EAUX RESIDUAIRES DU SYDEME
DescriptionLe présent marché a pour objet des opérations de vidange, curage, nettoyage et traitement des eaux résiduaires du SYDEME.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionAnalyse financière réalisée à partir d'un scénario type de commande défini par le pouvoir adjudicateur, sur la base des prix du BPU
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis950 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMALEZIEUX
Offre
Identifiant de l’offre2512002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratMP2512002
Date de conclusion du marché/concession19/02/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
Numéro d’enregistrement25570490000034
Adresse postale1, Rue Jacques Callot
VilleMorsbach
Code postal57600
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@sydeme.fr
Téléphone+33387000101
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielMALEZIEUX
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement32133614100080
VilleWOIPPY
Code postal57146
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement176 700 052 00010
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis195ed490-0601-4879-889c-d592fca39655  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/02/2026 09:04:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis128765-2026
Numéro de publication au JO S38/2026
Date de publication24/02/2026