1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels
Description: Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 - 3 Lots
Identifiant de la procédure: bbb3df7b-27c4-4c0f-90b0-c11c87198510
Identifiant interne: 2024PM5641
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44540000 Chaînes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants, 44316000 Quincaillerie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de chaînes de déneigement
Description: Lot 1 : Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : chaînes de déneigement
Identifiant interne: 2024PM5641
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44540000 Chaînes
Options:
Description des options: période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/07/2024
Date de fin de durée: 24/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique 20%
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison ou d'exécution 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement - Gestion environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir rc
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations listées au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture d'huiles et de lubrifiants
Description: Lot 2 : Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : huiles et lubrifiants
Identifiant interne: 2024PM5642
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Options:
Description des options: période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/07/2024
Date de fin de durée: 24/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 20%
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison ou d'exécution 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement - Gestion environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir rc
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations listées au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture de consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels
Description: Lot 3 : Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : consommables
Identifiant interne: 2024PM5643
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
Options:
Description des options: période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/07/2024
Date de fin de durée: 24/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 20%
Critère:
Type: Qualité
Nom: 10
Description: Délai de livraison ou d'exécution 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement - Gestion environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir rc
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Informations listées au règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA EUROPE SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SA EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 119 198,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PM5641 - FOURNITURES ET LIVRAISON DE CHAINES DE DENEIGEMENT
Date de conclusion du marché: 24/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YORK SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: YORK SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 093,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PM5642 - FOURNITURE ET LIVRAISON D HUILES ET AGENTS LUBRIFIANTS
Date de conclusion du marché: 24/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: WURTH FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SA WURTH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 13 656,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024PM5643 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET QUINCAILLERIE
Date de conclusion du marché: 24/07/2024
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement: 22090001300016
Département: HOTEL DU DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville: FOIX CEDEX
Code postal: 09001
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Téléphone: +33 561020909
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville: TOULOUSE Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SA EUROPE SERVICE
Numéro d’enregistrement: 38388818700028
Adresse postale: Avenue du Garric
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: +33 047164156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: YORK SAS
Numéro d’enregistrement: 80387755400011
Adresse postale: 1394 Avenue de Draguignan
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83088
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494080844
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: WURTH FRANCE
Numéro d’enregistrement: 66850296600041
Adresse postale: Rue Georges BESSE
Ville: ERSTEIN
Code postal: 67150
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 368718646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 79bb2af3-3ac4-453a-9361-bdcc1c77a78a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 11:10:10 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 662168-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024
