See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: aa896888-7959-4e30-9029-a130c4705d1c
Identifiant interne: 2618
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre à bon de commande avec un maximum sur 4 ans à 210 000 euro(s) Ht tous lots confondus. Les montants renseignés dans chaque lot correspond à une estimation des commandes sur 4 ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le CHIVA et le CHSL
Description: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le CHIVA et le CHSL
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (organisation proposée pour réaliser la prestation (interlocuteur, délais de traitement des commandes, fourniture des Bat.., échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (papier utilisé ; Qualité des encres; Moyens de transports , gestion des tournées pour livraisons..)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le GCS
Description: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le GCS
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (organisation proposée pour réaliser la prestation (interlocuteur, délais de traitement des commandes, fourniture des Bat.., échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (papier utilisé ; Qualité des encres; Moyens de transports , gestion des tournées pour livraisons..)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le CHAC
Description: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le CHAC
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (organisation proposée pour réaliser la prestation (interlocuteur, délais de traitement des commandes, fourniture des Bat.., échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (papier utilisé ; Qualité des encres; Moyens de transports , gestion des tournées pour livraisons..)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture, réalisation et livraison d'ordonnances sécurisées
Description: Fourniture, réalisation et livraison d'ordonnances sécurisées
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature complémentaire (cpv): 79820000 Services relatifs à l'impression
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité (organisation proposée pour réaliser la prestation (interlocuteur, délais de traitement des commandes, fourniture des Bat.., échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (papier utilisé ; Qualité des encres; Moyens de transports , gestion des tournées pour livraisons..)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 210 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEDI
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 81 939,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261801
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le Chiva et le Chsl
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 745,60 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261802
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le Gcs
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IMPRIMERIE FABBRO
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 24 410,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261803
Titre: Fourniture, réalisation et livraison de documents imprimés pour le Chac
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 6 570,80 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20261804
Titre: Fourniture, réalisation et livraison d'ordonnances sécurisées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FB60AC3F-C8E7-C9D1-EDEF3E1E727749A8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Numéro d’enregistrement: 47661
Adresse postale: Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code postal: 09017
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Point de contact: DOUHERET Edouard
Téléphone: 0561033030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: FB60ACCD-DDF1-3197-BD211861EAFDB311
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SEDI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1794059-1-1-1
Adresse postale: 35 Che De St Genies
Ville: Uzes
Code postal: 30700
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466032120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1794059-1-2-1
Adresse postale: 2 Rte De Californie
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475692050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: IMPRIMERIE FABBRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1794059-1-3-1
Adresse postale: Avenue De Saint-Gaudens
Ville: Ausson
Code postal: 31210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561660611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1794059-1-4-1
Adresse postale: 2 Rte De Californie
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475692050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 980ae179-682f-473f-8bd0-c89675d86579 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2026 11:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 568853-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026
