1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: P2024-[LABORATOIRE] - Acquisition, maintenance d'équipements de désinfection de surface par voie aérienne (DSVA) pour laboratoires NSB3 et NSB4, formations et prestations associées au profit de l'IRBA
Description: P2024-[LABORATOIRE] - Acquisition, maintenance d'équipements de désinfection de surface par voie aérienne (DSVA) pour laboratoires NSB3 et NSB4, formations et prestations associées au profit de l'IRBA
Identifiant de la procédure: 3f69da74-7635-4cef-9e49-773ed3f1be1a
Identifiant interne: DAF_2024_000602
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: 2 lots Lot 1 : Fourniture d'équipements permettant la désinfection des laboratoires (locaux) par une technique de brouillard sec et consommables associés lot 2 : Fourniture d'équipements permettant la désinfections d'équipements de laboratoire (PSM, incubateurs,...) par technique de brouillard sec et consommables associés
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de recherche biomédicale des Armées 1 place du Général Valérie André BP73
Ville: Brétigny sur orge
Code postal: 91223
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché sera reconduit tacitement au 1er janvier de chaque reconduction. Les prix sont révisables par ajustement sauf pour la première période d'exécution ils sont fermes.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'équipements permettant la désinfection des surfaces par voie aérienne pour laboratoires (locaux) par une technique de brouillard sec et consommables associés
Description: Fourniture d'équipements permettant la désinfection des surfaces par voie aérienne pour laboratoires (locaux) par une technique de brouillard sec et consommables associés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Recherche Biomédicale des armées 1 place du Général Valérie André BP73
Ville: Brétigny sur orge
Code postal: 91223
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Date de fin de durée: 30/12/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Fourniture AMM pour les équipements et produits
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: Engagement du candidat à signer l'accord de confidentialité
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant d'acquisition d'un équipement avec coût de maintenance préventive sur 4 ans Il n'est pas le seul critère, l'ensemble des critères figurent dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'équipements permettant la désinfection d'équipements de laboratoire (PSM, incubateurs,...) par technique de brouillard sec et consommables associés
Description: Fourniture d'équipements permettant la désinfection d'équipements de laboratoire (PSM, incubateurs,...) par technique de brouillard sec et consommables associés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Recherche Biomédicale des Armées 1 place du Général Valérie André BP73
Ville: Brétigny sur orge
Code postal: 91223
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2024
Date de fin de durée: 30/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Engagement du candidat à signer l'accord de confidentialité
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Autre
Nom: Fourniture AMM pour les équipements et produits
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant d'acquisition d'un équipement avec coût de maintenance préventive sur 4 ans Il n'est pas le seul critère, l'ensemble des critères figurent dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury-les-aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238607249
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Département: Loiret
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b9b50731-4b28-4c06-88f4-5498a56a126f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2024 16:45:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 251910-2024
Numéro de publication au JO S: 83/2024
Date de publication: 26/04/2024
