1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des approvisionnements en produit de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'oxymètres de pouls
Description: Acquisition d'oxymètres de pouls, fourniture d'accessoires, de consommables et de pièces détachées et prestation de maintenance, formation et prestations associées au profit des établissements du Service de Santé des Armées.
Identifiant de la procédure: cdc5c686-cb18-409f-9ba3-d64f7f3987c3
Identifiant interne: DAF-2025-000872
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195100 Moniteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ORLEANS
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: OXYMETRES DE POULS
Description: fourniture d'accessoires, de consommables et de pièces détachées et prestation de maintenance, formation et prestations associées au profit des établissements du Service de Santé des Armées.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195100 Moniteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ORLEANS
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Orléans : - d'un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, en application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ; - d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: OXYMETRES DE POULS ET TEMPERATURE
Description: Acquisition d'oxymètres de pouls et température, fourniture d'accessoires, de consommables et de pièces détachées et prestation de maintenance, formation et prestations associées au profit des établissements du Service de Santé des Armées.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195100 Moniteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: la procédure peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Orléans : - d'un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, en application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ; - d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des approvisionnements en produit de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: Camp d'Orléans Chanteau route de St Lye
Ville: FLEURY LES AUBRAIS
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0245403969
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 05c6cecd-e8fd-4d9d-bf82-cf0e97d1dc23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2026 09:15:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 292789-2026
Numéro de publication au JO S: 83/2026
Date de publication: 29/04/2026
