1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)
Description: Fourniture de consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire au profit du service de santé des armées (DASPA DENT 2023)
Identifiant de la procédure: 1351e6bc-2a75-4f6d-83c1-e202479f6c34
Avis précédent: f7e8a9e6-746c-4274-843e-e3ee5713af90-01
Identifiant interne: DAF_2022_002288
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: 2 lots Lot 1 Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire Lot 2 Fraises et polissoirs à usage dentaire
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33131000 Instruments dentaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury les Aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire.
Description: Consommables, instruments et petits matériels à usage dentaire.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33131000 Instruments dentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury les Aubrais
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 29/09/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 555 073,93 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Description dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance & qualités techniques Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Logistique Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai : 30 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution ou de la notification du contrat pour contester l'attribution d'un marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui signe le marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fraises et polissoirs à usage dentaire
Description: Fraises et polissoirs à usage dentaire
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33131000 Instruments dentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury les Aubrais
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Tous les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCTP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 29/09/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 429,16 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Logistique Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance & qualités techniques Voir rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai : 30 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution ou de la notification du contrat pour contester l'attribution d'un marché public.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui signe le marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 370 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SDM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SDM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/09/2024
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NTI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NTI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/09/2024
Date de conclusion du marché: 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orleans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury les Aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0234085366
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 02387775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SDM
Numéro d’enregistrement: 41399755200026
Ville: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 26 55 55
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NTI
Numéro d’enregistrement: 52446878200015
Ville: ALLEMAGNE
Code postal: 07768
Subdivision pays (NUTS): Saale-Holzland-Kreis (DEG0J)
Pays: Allemagne
Téléphone: 493642457349
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 14d84747-28b8-4103-9b6b-cc288a893bd0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 09:39:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 670118-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
