1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Fleury d'Aude
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'UNE CHARGEUSE SUR PNEUS D'OCCASION
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La commune de Fleury d'Aude souhaite acquérir une chargeuse sur pneus d'occasion. Le titulaire du présent marché fournit et livre un engin d'occasion en très bon état (année minimale 2020)
Identifiant de la procédure: 81315fcc-f875-4ca1-b3a3-38da4b57c48e
Identifiant interne: 2026-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la République
Ville: Fleury D'Aude
Code postal: 11560
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACQUISITION D'UNE CHARGEUSE SUR PNEUS D'OCCASION
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La commune de Fleury d'Aude souhaite acquérir une chargeuse sur pneus d'occasion. Le titulaire du présent marché fournit et livre un engin d'occasion en très bon état (année minimale 2020)
Identifiant interne: F-PF-1806827
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144710 Chargeurs sur roues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la République
Ville: Fleury D'Aude
Code postal: 11560
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2026
Durée: 1 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique. Elle est réalisée par la personne habilitée à représenter le pouvoir adjudicateur et les services compétents, après la date limite de remise des offres
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E4BB4400-9445-6983-58E90C36D7C1FCA1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Fleury d'Aude
Numéro d’enregistrement: 71706
Adresse postale: Boulevard de la République
Ville: Fleury D'Aude
Code postal: 11560
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Téléphone: 0468466060
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: E4BB441E-F540-6718-AEF3CEE04E055CC9
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: E4BB442E-CACF-2917-6DA76F0F51152164
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6bbb93e9-9a0a-4107-b04e-0f29fb3431e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2026 17:18:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 268906-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026
