A proximité de Firminy 42702 Loire
Acheteur : Ville de Firminy
42702 Firminy
Tel : 0477405074
  Reste 0 jours - Date de clôture estimée : 10/10/2024  
Secteurs d'activité
Services de préparation de repas.
Repas pour écoles.

Confection et livraison de repas en liaison froide pour les cantines scolaires - Marché réservé

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/09/2024
JOUE - 535580-2024
535580-2024 - Mise en concurrence
France – Repas pour écoles – Confection et livraison de repas en liaison froide pour les cantines scolaires - Marché réservé
OJ S 174/2024 06/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Firminy
Adresse électroniqueedespreaux@ville-firminy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConfection et livraison de repas en liaison froide pour les cantines scolaires - Marché réservé
DescriptionA ce jour 5 sites sont concernés quotidiennement par la prestation, il concerne à chaque fois des enfants d'âge maternelle et élémentaire (3 à 12 ans) ainsi que 25 à 30 adultes encadrants. A titre indicatif, pour l'année 2023, environ 60 215 repas ont été servis sur une période d'un an, la moyenne journalière des repas scolaires enfants servis en 2023 s'élevait à 450 repas. Les repas "maternelle" représentaient alors environ 40 % du nombre total des repas
Identifiant de la procédure7ea21fe7-f368-4d60-9c0a-f73587560b50
Identifiant internePS2406
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalesites scolaires de la ville de firminy  
VilleFirminy
Code postal42700
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Confection et livraison de repas en liaison froide pour les cantines scolaires - Marché réservé
Description: A ce jour 5 sites sont concernés quotidiennement par la prestation, il concerne à chaque fois des enfants d'âge maternelle et élémentaire (3 à 12 ans) ainsi que 25 à 30 adultes encadrants. A titre indicatif, pour l'année 2023, environ 60 215 repas ont été servis sur une période d'un an, la moyenne journalière des repas scolaires enfants servis en 2023 s'élevait à 450 repas. Les repas "maternelle" représentaient alors environ 40 % du nombre total des repas
Identifiant interne: F-PF-53892
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: sites scolaires de la ville de firminy  
Ville: Firminy
Code postal: 42700
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début31/12/2025
Durée20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Firminy
Numéro d’enregistrement: 21420095800012
Adresse postale: Place du Breuil - Cs10040  
Ville: Firminy
Code postal: 42702
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: edespreaux@ville-firminy.fr
Téléphone: 0477405074
Télécopieur: 0477405061
Adresse internet: http://www.firminy.fr
Profil de l’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2497
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 25688
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b6dfcf16-6ab7-49f9-8e1e-5645cbbbde4b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 17:14:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 535580-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024