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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: BERNEVILLE - TILLOY LES MOFFLAINES - CAMPAGNES DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES ET TRAVAUX ASSOCIES DE 11 LOGEMENTS
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 4bead8bf-4a5e-4b14-aca1-d85965a57e60
Identifiant interne: BERNEVILLE TILLOY
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ISOLATION DES COMBLES
Description: ISOLATION DES COMBLES
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CVC / CHAUFFAGE - ECS
Description: CVC / CHAUFFAGE - ECS
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 39715200 Équipement de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: VMC / ELECTRICITE
Description: VMC / ELECTRICITE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Nomenclature complémentaire (cpv): 42520000 Matériel de ventilation
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 89 839,88 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAP HABITAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 621,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026/731
Titre: Isolation Des Combles
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MUST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 38 223,74 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026/732
Titre: Cvc / Chauffage - Ecs
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAPIAN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 18 995,14 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026/733
Titre: Vmc / Electricite
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FAB91F24-F929-F019-3B5020C28674933D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH)
Numéro d’enregistrement: 55090
Adresse postale: 40 Boulevard Saly
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: CORNILLON MARIE
Téléphone: 0327148000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: FAB91F6D-E392-CD85-CC208E53A8BA638B
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: FAB91F83-FD4B-44F7-08B02FC470AA03A7
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CAP HABITAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809742-1-1-1
Adresse postale: 38 Av Du Floricamp
Ville: Mairieux
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327667704
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MUST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809742-1-2-1
Adresse postale: 97 Rue Haroun Tazieff
Ville: Maxeville
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0761715640
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAPIAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1809742-1-3-1
Adresse postale: 31 Pl Ronde
Ville: Puteaux
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0320262170
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 37529ac6-3e19-49e9-92dc-6de9d0b596dc - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2026 10:10:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 576029-2026
Numéro de publication au JO S: 160/2026
Date de publication: 20/08/2026
