1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE VALENCIENNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Valenciennes - fournitures - mobiliers scolaires
Description: Fourniture, livraison, installation de mobiliers scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires et les lieux périscolaires de la Ville de Valenciennes.
Identifiant de la procédure: 1db23600-be40-443f-80e3-09a93d28d602
Identifiant interne: VV-EDU-MOBILIERSSCOLAIRES2026
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: groupement de commandes entre la Ville de Valenciennes et la Caisse des Ecoles de Valenciennes Pour la réalisation de l’objet du groupement, la Ville de VALENCIENNES est désignée par l’ensemble des membres du groupement comme coordonnateur Cette mission implique qu’il signe et notifie le marchés ou accords-cadres avec le(s) prestataire(s) retenu(s) Chaque membre est chargé d’exécuter avec la ou les entreprises retenue(s) les marchés ou accord cadres conclus dans le cadre du groupement ;
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Valenciennes - fournitures - mobiliers scolaires
Description: Fourniture, livraison, installation de mobiliers scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires et les lieux périscolaires de la Ville de Valenciennes.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 07/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Groupement de commandes : ville de valenciennes + Caisse des écoles
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE VALENCIENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE VALENCIENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE VALENCIENNES
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE VALENCIENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE VALENCIENNES
Numéro d’enregistrement: 21590606600018
Adresse postale: PLACE D'ARMES
Ville: VALENCIENNES
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: MAIRIE DE VALENCIENNES
Téléphone: +33 327225900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a937d0e2-a093-4ee2-9860-32a840d97c23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 13:32:41 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 23953-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026
