1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SERVICES MAINTENANCE DE VIDEO SURVEILLANCE
Description: La présente consultation concerne : SERVICES MAINTENANCE DE VIDEO SURVEILLANCE Le présent marché concerne l’exécution des prestations de maintenance préventive et corrective du système de vidéo ainsi que la fourniture de caméras et matériel protection et prestations associées pour les établissements des hôpitaux Hainaut-Cambrésis. Le présent marché de fourniture et de service est assujetti à l’obligation de résultat. Le marché prévoit la réalisation simultanée des objectifs suivants : - La maintenance préventive et la maintenance curative. - Les prestations associées pour la fourniture et la pose de nouvelles caméras (vidéo surveillance et lecture de plaques, logos pour les véhicules d’urgence) et boutons d’alerte. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Cette consultation est lancée pour les Centres Hospitaliers suivants : Acheteurs partenaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Félleries - Centre Hospitalier de Jeumont Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Valenciennes Le pouvoir adjudicateur aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Identifiant de la procédure: 372ee83f-e716-41d2-bbf8-b46082b0e757
Identifiant interne: 2026XX00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Chaque lot constitue un accord-cadre distinct comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Félleries - Centre Hospitalier de Jeumont
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Licences et maintenance préventive annuelles, Maintenance curative et remplacement de caméra pour les Centres Hospitaliers de Valenciennes et Denain
Description: Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Prestations relevant de la partie marché ordinaire : maintenance préventive annuelles. Les prestations relevant de la partie "accord-cadre à bons de commande" sont les suivantes : Maintenance curative, remplacement, et pose de caméra, licences. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 400 000 € HT, passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Identifiant interne: 20260045001000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification sauf pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux qui débutera les prestations à compter du 01/01/2028 pour la période en cours. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Denain
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Licences et maintenance préventive annuelles, Maintenance curative et remplacement de caméra pour les Centres Hospitaliers de Le Quesnoy, Félleries et Jeumont.
Description: Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Prestations relevant de la partie marché ordinaire : maintenance préventive annuelles. Les prestations relevant de la partie "accord-cadre à bons de commande" sont les suivantes : Maintenance curative, remplacement, et pose de caméra, licences. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 350 000 € HT , passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Identifiant interne: 20260045002000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: - Centre Hospitalier de Félleries - Centre Hospitalier de Jeumont - Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Desandrouin
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327140995
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 2f45bcc7-636b-470b-b67f-30fdfe05f2dd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 14:38:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 205381-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026
