FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes

Adresse électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

Description: Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année (pour 4 ans dans l'annonce JOUE/BOAMP). Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Identifiant de la procédure: de78505f-4814-4132-90a3-91358a2043c1

Identifiant interne: 20260059

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2. La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRUGIE (CRANE + RACHIS). Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. La consultation comporte 45 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l’ensemble des lots. s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 45

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 45

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE

Description: utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 920,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 680,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE POUR CHIRURGIE DE LA SCOLIOSE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE

Description: utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 800,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: LIGAMENT LAMAIRE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE

Description: utilisé en chirurgie infantile pour traitement chirurgical de la scoliose Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: CATHETER DE DERIVATION DU LCR Dispositif médical stérile à usage unique .

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur fournira 3 échantillons .

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: CATHETER LOMBAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: CATHETER POUR INJECTION DE CHIMIOTHERAPIE INTRA-VENTRICULAIRE TYPE "OMMAYA

Description: Kit cathéter ventriculaire 18cm + Site d’injection

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: CATHETER VENTRICULAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: CONNECTEURS POUR CATHETER VENTRICULAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: DISPOSITIFS DE DERIVATION EXTERNE DU LCR Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur fournira 3 échantillons .

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 240,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 960,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: TUNNELISATEUR USAGE UNIQUE STERILE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT AUTO REGULE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: VALVE D’HYDROCEPHALIE A DEBIT PROGRAMMABLE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LA POSSIBILITE EVENTUELLE DE MISE EN DEPOT DES VALVES. Kit comprenant: - valve - catheter ventriculaire - cathéter distal Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: ANSE DE RESECTION Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Compatible avec manche bistouri électrique usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: CABLE BIPOLAIRE + TUBULURE IRRIGATION POUR PINCE MALIS Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Compatible avec générateur MALIS Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: CANULE D’ASPIRATION REDUITE TYPE FRAZIER Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 560,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 240,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: CONSOMMABLES POUR NEURONAVIGATION Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Compatible neuronavigation Medtronic Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 360,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 440,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: PANSEMENT HEMOSTATIQUE COLLAGENE MICROFIBILLAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 960,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 840,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: DISPOSITIFS DE NEUROMODULATION A visée antalgique - Douleurs neuropathiques chroniques

Description: Dispositif médical usage unique stérile Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU MATERIEL Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: DISPOSITIFS POUR STIMULATION MEDULLAIRE Dispositifs médicaux usage unique stériles

Description: Dispositif médical usage unique stérile Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU MATERIEL Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: DISPOSITIFS DE DISTRACTION POUR REDUCTION DE FRACTURES VERTEBRALES Dispositifs médicaux usage unique stériles

Description: Marquage CE Implant remboursé LPPR Dans le cas de dispositifs nécessitant un ancillaire de pose, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE PAR EXPANSION PAR BALLONNET Dispositifs médicaux usage unique stériles

Description: Marquage CE Remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 420,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 680,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: CATHETER DE DILATATION A BALLONNET PR NEUROENDOSCOPIE Type "neurobaloon"

Description: Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 120,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: CLIPS POUR ANEVRISME TYPE "YASARGIL" Dispositif médical stérile à usage unique

Description: LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 96,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 384,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: DISPOSITIFS D’OSTEOSYNTHESE CRANIENNE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 580,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: HEMOCLIP VASCULAIRE EN TITANE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: IMPLANTS POUR FERMETURE DE VOLET CRANIEN Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE

Description: Implant métallique; remboursé LPPR Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 680,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 720,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: KIT DE MESURE PRESSION INTRA CRANIENNE Dispositif médical stérile à usage unique, marquage CE

Description: Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. Il mettra à disposition le moniteur de données en collaboration avec le service biomédical de l’hôpital. Il assurera la formation du personnel utilisateur. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: PATCH DE DURE MERE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 300,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: PERCEUSE MANUELLE USAGE UNIQUE STERILE "Chignole" usage unique stérile.

Description: Dispositif médical usage unique stérile Marquage CE Le fournisseur répondra en PSE avec l’ensemble de sa gamme. D’autres échantillons pourront être demandés pour réalisation d’essai dans les services.

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 320,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Proposer cages en PEEK et/ou en Titane (et/ou PEEK recouvert de Titane) Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 960,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 840,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE VERROUILLEE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Cage NON PRECHARGEE avec le substitut osseux Indiquer les codes LPPR correspondants. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 200,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE ANTERIEURE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: CONSOMMABLES POUR MOTEUR ELITE ET BROYEUR A OS STRYKER

Description: Dispositif médical stérile à usage unique Possibilité de répondre en variante avec des fraises usage multiple STERILISABLES Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 780,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 120,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: DISPOSITIFS POUR CORPORECTOMIE INTERSOMATIQUE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: DISPOSITIFS POUR CORPORECTOMIE INTERSOMATIQUE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: GEL SYNTHETIQUE OSTEOCONDUCTEUR PHOSPHATE TRICALCIQUE DIspositf médical usage unique stérile

Description: Marquage CE Le fournisseur proposera de mettre ce produit en depot pendant la durée du marché Il pourra proposer l’ensemble de sa gamme complémentaire en PSE Des échantillons complémentaires pourront être demandés en vue d’essai sur patient pour évaluer la qualité technique de la proposition

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 440,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 760,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE CERVICALE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DES IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 280,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE DORSO LOMBAIRE Dispositif médical USAGE UNIQUE STERILE

Description: utilisé en Neurochirurgie chez l’adulte Le matériel sera mis en dépôt pendant la durée du marché Indiquer le code LPPR correspondant. Pour les ancillaires stérilisables, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. Proposer en PSE les implants stérilisables LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en variante l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 11 320,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 280,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: IMPLANTS D’OSTEOSYNTHESE PERCUTANEE LOMBAIRE ET THORACIQUE

Description: Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 920,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 680,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: PLAQUES DE FIXATION VERTEBRALES CERVICALES FINES SOUPLES

Description: Dispositif médical stérile à usage unique ou à usage multiple. Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs à usage multiple, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: VIS DE DISTRACTION CASPAR USAGE UNIQUE STERILE Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: VISSAGE ODONTOIDE Dispositif médical usage unique stérile ou stérilisable.

Description: Indiquer le code LPPR correspondant. Dans le cas de dispositifs stérilisable, le fournisseur précisera -les modalités de nettoyage, désinfection et stérilisation des dispositifs proposés -le nombre de réutilisations possibles. LE FOURNISSEUR PRECISERA LES CONDITIONS DE MISE EN DEPOT DU IMPLANTS ET ANCILLAIRE. Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale complète ainsi que le certificat de marquage CE. Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et des références des dispositifs proposés. Le fournisseur précisera les conditions de mise en dépôt des dispositifs proposés. Pour pouvoir apprécier la nature des dispositifs proposés, le fournisseur pourra: -soit envoyer un exemplaire sous emballage définitif sous forme d’échantillon médical qui pourra lui être retourné à l’issue de la consultation -soit présenter au pharmacien et aux chirurgiens les dispositifs proposés

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: CONSOMMABLE POUR O-ARM Dispositif médical stérile à usage unique

Description: Marquage CE Compatible avec l’O-Arm de chez MEDTRONIC Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options:

Description des options: 01/01/2027 au 31/12/2027 puis reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu’au 31/12/2030.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Valenciennes

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2027

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 840,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 360,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 12 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Téléphone : 03 83 34 25 65 Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes

Numéro d’enregistrement: 26590673500013

Adresse postale: Avenue Desandrouin

Ville: Valenciennes

Code postal: 59300

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr

Téléphone: 0327143570

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2979698&orgAcronyme=x7c

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039

Ville: Lille

Code postal: 59014

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: 0359542342

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: 0b67a4e9-a8de-44d4-a171-97ee87fc1e1e - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 14/04/2026 17:06:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 261306-2026

Numéro de publication au JO S: 74/2026

Date de publication: 16/04/2026

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME