1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE SERVICE D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant de la procédure: 93d9da11-1bd0-4895-8197-e6c13184e71d
Identifiant interne: ASSURANCES-EHPAD-UN HAMEAU POUR LA RETRAITE-2027.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne: c125909e-ae4e-4222-8e90-0e941124e67e
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13360
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne: 4d6bcd32-78fb-4bcb-9432-519e8fba73cb
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne: 2c638f6f-f61a-45f6-90e1-ad1746d7e303
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne: 7bd5f61b-60de-48f8-a4b2-2ac426001f61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE
Description: L EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRIATE PROCEDE A UNE CONSULTATION E DE SOUSCRIRE LES CONTRATS D ASSURANCE QUI CONSTITUENT L ENSEMBLE DU MARCHE DIVISE EN 5 LOTS
Identifiant interne: 20216e3f-8f0d-472c-a39f-186f63180ae9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AVENUE DU 8 MAI 1945 EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Ville: EYRAGUES
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
Aucun document ne peut être présenté ultérieurement.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Organisation qui traite les offres: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EHPAD UN HAMEAU POUR LA RETRAITE
Numéro d’enregistrement: 26130025500013
Département: BOUCHE DU RHONE
Adresse postale: 300 AVENUE DU 8 MAI 1945 300 AVENUE DU 8 MAI 1945
Ville: Eyragues
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: MADAME BAUDOUIN CELINE
Téléphone: 0490243939
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 93d9da11-1bd0-4895-8197-e6c13184e71d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/10/2026 14:27:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 691760-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
