1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat, entretien et fourniture de pièces détachées pour du matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 2 : acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels
Description: Le présent marché a pour objet l'achat, l'entretien et la fourniture de pièces détachées pour du matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 2 : acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels. Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite, conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. La forme retenue du contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum annuel et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 50d0b65e-375d-46cd-8db0-b27fb3d4cc6e
Identifiant interne: 2825_3_02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans le courrier de notification. La durée totale ne pourra pas excéder quatre ans. Les montants indiqués sont reconductions comprises
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Achat, entretien et fourniture de pièces détachées pour du matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 2 : acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels
Description: Le présent marché a pour objet l'achat, l'entretien et la fourniture de pièces détachées pour du matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 2 : acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels. Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite, conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. La forme retenue du contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum annuel et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne: F-PF-1606582
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/06/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 134340-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHOUFFOT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025_2825_3_02
Titre: Achat, entretien et fourniture de pièces détachées pour du matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 2 : acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 226A7ABE-06B4-5D93-65DF5A551F58E01C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 66874
Adresse postale: Boulevard de France - Georges Pompidou
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Téléphone: 0160919191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 1898227
Adresse postale: Boulevard de France, Georges Pompidou
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160919191
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 226A7AF1-D09E-9C44-DE755B6CBB6EA305
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 226A7B0D-913E-0B2D-5B9CB569A83DCBC1
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 226A7B3C-DA97-48E7-57C473234250BA97
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHOUFFOT SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1606582-1-0-1
Adresse postale: Avenue Saint Remi
Ville: Fontenay-Le-Vicomte
Code postal: 91540
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169907070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 760df59b-2446-4438-8213-df9c10479232 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/06/2025 15:46:50 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 407358-2025
Numéro de publication au JO S: 119/2025
Date de publication: 25/06/2025
