A proximité de Évry 91000 Essonne
Acheteur : Commune d'Évry-Courcouronnes
Place des Dts de l'Homme et du Citoyen
91000 évry-Courcouronnes
Tel : 0169366666
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 20/06/2025  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.
Services de traitement des eaux usées.

Entretien des organes de traitement des déchets en provenance des eaux pluviales et usées dans les bâtiments de la Ville d'Evry-Courcouronnes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2025
JOUE - 325518-2025
325518-2025 - Mise en concurrence
France – Services de traitement des eaux usées – Entretien des organes de traitement des déchets en provenance des eaux pluviales et usées dans les bâtiments de la Ville d'Evry-Courcouronnes
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des organes de traitement des déchets en provenance des eaux pluviales et usées dans les bâtiments de la Ville d'Evry-Courcouronnes
DescriptionLa description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant de la procédure99a004d6-4457-4dd3-a56a-55cf0a8cf72f
Identifiant interne2025-30
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace des Droits de l'Homme et du Citoyen  
VilleCommune d'évry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreEntretien des organes de traitement des déchets en provenance des eaux pluviales et usées dans les bâtiments de la Ville d'Evry-Courcouronnes
DescriptionLa description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Identifiant interneS-PF-1649864
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace des Droits de l'Homme et du Citoyen  
VilleCommune d'évry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe présent marché est conclu pour un an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s), le titulaire ne peut s'y opposer conformément à l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture20/06/2025 12:15:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuEvry-courcouronnes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune d'Évry-Courcouronnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement170E7553-DDC0-AA73-31D5D8769079E32C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Numéro d’enregistrement58123
Adresse postalePlace des Dts de l'Homme et du Citoyen
Villeévry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Point de contactBEAUDET Stéphane
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Téléphone0169366666
Adresse internethttps://evrycourcouronnes.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Numéro d’enregistrement170E7571-FDB9-C70E-3928ACEE50893AA1
Adresse postalePlace des Droits de l'Homme et du Citoyen
VilleCommune d'évry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Téléphone169366666
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement170E758C-C21F-918B-6C59385124EEC0A3
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement170E759E-97FE-5F96-D4C22CBFA00745B0
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement170E75C7-F15D-4D76-7EFA599016DDFA2F
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4f746d62-f8d9-478d-8c3e-4711a850b618  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/05/2025 15:21:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis325518-2025
Numéro de publication au JO S97/2025
Date de publication21/05/2025