1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Décarbonation et gain énergétique sur le traitement de l'air de la piscine d'Auchel
Description: La Communauté d'Agglomération s'engage dans un programme ambitieux de rénovation énergétique de la piscine communautaire d'AUCHEL, équipement essentiel pour le service public local et particulièrement énergivore en raison de ses nombreux usages. Dans un contexte de transition écologique, de maîtrise des dépenses publiques et d'amélioration du confort des usagers, la collectivité souhaite réduire significativement l'empreinte carbone et les consommations énergétiques liées au fonctionnement du bâtiment. Le présent marché s'inscrit dans cette démarche et porte spécifiquement sur la décarbonation et l'optimisation énergétique du système de traitement d'air et l'intégration de récupération d'énergie. Les installations actuelles, vieillissantes et énergivores, nécessitent une modernisation profonde afin d'améliorer les performances thermiques, la qualité de l'air intérieur, la régulation hygrométrique et la fiabilité globale du dispositif. L'opération vise notamment : ✓ La réduction des consommations énergétiques liées au traitement d'air ; ✓ La diminution des émissions de gaz à effet de serre ; ✓ L'amélioration du rendement des équipements et de la récupération d'énergie ; ✓ L'intégration de solutions techniques innovantes, sobres et durables ; ✓ L'adaptation du système aux contraintes d'un établissement aquatique (corrosion, hygrométrie, renouvellement d'air, sécurité) ; ✓ La continuité de service dans un site potentiellement occupé. ✓ La prise en compte d'Energie renouvelable. Cette procédure avec négociation est décomposée en deux phases, une phase candidatures et une phase offres. Le présent avis est un avis d'appel à candidatures. Les candidatures seront examinées et sélectionnées selon les critères énoncés au Règlement de la Consultation. Le nombre de candidats admis à la phase offre est de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.
Identifiant de la procédure: 7adb062f-de72-4672-b1fc-03ddd8e33633
Identifiant interne: 26028
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Piscine d'Auchel - Rue Léon Blum
Ville: AUCHEL
Code postal: 62260
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Décarbonation et gain énergétique sur le traitement de l'air de la piscine d'Auchel
Description: La Communauté d'Agglomération s'engage dans un programme ambitieux de rénovation énergétique de la piscine communautaire d'AUCHEL, équipement essentiel pour le service public local et particulièrement énergivore en raison de ses nombreux usages. Dans un contexte de transition écologique, de maîtrise des dépenses publiques et d'amélioration du confort des usagers, la collectivité souhaite réduire significativement l'empreinte carbone et les consommations énergétiques liées au fonctionnement du bâtiment. Le présent marché s'inscrit dans cette démarche et porte spécifiquement sur la décarbonation et l'optimisation énergétique du système de traitement d'air et l'intégration de récupération d'énergie. Les installations actuelles, vieillissantes et énergivores, nécessitent une modernisation profonde afin d'améliorer les performances thermiques, la qualité de l'air intérieur, la régulation hygrométrique et la fiabilité globale du dispositif. L'opération vise notamment : ✓ La réduction des consommations énergétiques liées au traitement d'air ; ✓ La diminution des émissions de gaz à effet de serre ; ✓ L'amélioration du rendement des équipements et de la récupération d'énergie ; ✓ L'intégration de solutions techniques innovantes, sobres et durables ; ✓ L'adaptation du système aux contraintes d'un établissement aquatique (corrosion, hygrométrie, renouvellement d'air, sécurité) ; ✓ La continuité de service dans un site potentiellement occupé. ✓ La prise en compte d'Energie renouvelable. Cette procédure avec négociation est décomposée en deux phases, une phase candidatures et une phase offres. Le présent avis est un avis d'appel à candidatures. Les candidatures seront examinées et sélectionnées selon les critères énoncés au Règlement de la Consultation. Le nombre de candidats admis à la phase offre est de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures.
Identifiant interne: 26028
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Piscine d'Auchel - Rue Léon Blum
Ville: AUCHEL
Code postal: 62260
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Ce marché pourra faire l'objet de subventions Région FEDER.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui traite les offres: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement: 20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Ville: BETHUNE
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0362614600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e79ce847-27ad-471f-a8bf-df340691e08f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 10:18:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317181-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026