A proximité de Espalais 82400 Tarn Et Garonne
Acheteur : MAIRIE VALENCE D'AGEN
BAYLET JEAN-MICHEL
25 rue de la République
82400 VALENCE D'AGEN
Tel : 0563296666
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 15/07/2026  
3 Lots
Lot 1
circuit 1 Quartier nord et coteaux nord
Lot 2
circuit 2 centre ville et sud
Lot 3
lycée 18h mardi et jeudi
Secteurs d'activité

Transports scolaires intraurbain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 01/07/2026
BOAMP - 26-65411
Avis de marché - Avis n° 26-65411 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 82, 47
Annonce n° 26-65411
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE VALENCE D'AGEN
Correspondant : Baylet Jean-Michel, Maire
Adresse : 25 rue de la République, 82400 VALENCE D'AGEN
Coordonnées :
Téléphone : 0563296666
Courriel : marchespublics@valencedagen.fr
Adresse internet : http://www.valencedagen.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Services de transports scolaires intraurbain 2026 2027
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:30
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ Code NUTS : FRJ28 Lot 1 - circuit 1 Quartier nord et coteaux nord Lot 2 - circuit 2 centre ville et sud Lot 3 - lycée 18h mardi et jeudi Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
  • Lot(s) 1 - circuit 1 Quartier nord et coteaux nord
  • Lot(s) 2 - circuit 2 centre ville et sud
  • Lot(s) 3 - lycée 18h mardi et jeudi
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
Profil d'acheteur : http://www.valencedagen.fr