Travaux de réorganisation de la SEGPA au collège CHARLET de REMIREMONT

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Adresse électronique: commandepublique@vosges.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Travaux de réorganisation de la SEGPA au collège CHARLET de REMIREMONT

Description: Travaux de réorganisation de la SEGPA au collège CHARLET de REMIREMONT

Identifiant de la procédure: a6cea325-ab13-4725-bc08-cc75047d0d37

Identifiant interne: T25008

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: REMIREMONT

Code postal: 88200

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union Européenne car le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive. Ce marché a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L21231 et R21231 du Code de la Commande Publique. Seul un avis de marché doit être publié soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) soit dans un journal habilité à recevoir des annonces légales selon l'article R213112 du Code de la Commande Publique. Ainsi ce marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au BOAMP

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Désamiantage

Description: Désamiantage

Identifiant interne: 2026X054

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Déconstruction

Description: Déconstruction

Identifiant interne: 2026X055

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Démolition - Gros œuvre

Description: Démolition - Gros œuvre

Identifiant interne: 2026X056

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Charpente

Description: Charpente

Identifiant interne: 2026X057

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Métallerie – Serrurerie

Description: Métallerie – Serrurerie

Identifiant interne: 2026X068

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Couverture et bardage acier et poly

Description: Couverture et bardage acier et poly

Identifiant interne: 2026X058

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Menuiseries extérieures alu PVC

Description: Menuiseries extérieures alu PVC

Identifiant interne: 2026X059

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Menuiseries intérieures

Description: Menuiseries intérieures

Identifiant interne: 2026X060

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Doublages cloisons plâtres

Description: Doublages cloisons plâtres

Identifiant interne: 2026X069

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Peinture

Description: Peinture

Identifiant interne: 2026X070

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Revêtements de sols souples

Description: Revêtements de sols souples

Identifiant interne: 2026X061

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Carrelage Faïence

Description: Carrelage Faïence

Identifiant interne: 2026X062

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Nettoyage

Description: Nettoyage

Identifiant interne: 2026X071

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Plomberie Sanitaires

Description: Plomberie Sanitaires

Identifiant interne: 2026X063

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: CVC

Description: CVC

Identifiant interne: 2026X064

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Electricité

Description: Electricité

Identifiant interne: 2026X065

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: VRD - Aménagements paysagers

Description: VRD - Aménagements paysagers

Identifiant interne: 2026X072

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

Informations complémentaires: Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 304 223,35 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS CODEPA

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE SAS CODEPA

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 26 257,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026X054

Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SARL ARCHES DEMOLITION

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE SARL ARCHES DEMOLITION

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025X055

Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2