A proximité de Ennery 95300 Val D Oise
Acheteur : HOPITAL NOVO
6 avenue de l'Ile de France
95300 Pontoise
Tel : 01 30 75 50 51
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 06/12/2024  
15 Lots
Lot 1
Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Lot 2
Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Lot 3
Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Lot 4
Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Lot 5
Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Lot 6
Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Lot 7
Cartons, Papiers valorisables
Lot 8
Plastique, Verre et Bois valorisables
Lot 9
Papiers confidentiels
Lot 10
Destruction d'archives tous supports
Lot 11
Métaux
Lot 12
Textile
Lot 13
D3E dont ampoules et tubes LED
Lot 14
Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Lot 15
Amalgames
Secteurs d'activité
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.
Services de recyclage des ordures ménagères.
Services relatifs aux déchets médicaux.
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services de collecte des ordures.
Services de collecte du papier.

COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/10/2024
JOUE - 659960-2024
659960-2024 - Mise en concurrence
France – Services de collecte des ordures – COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
OJ S 212/2024 30/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOPITAL NOVO
Adresse électroniquesjm@ght-novo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCOLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
DescriptionCOLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO
Identifiant de la procédure4646bf8c-8008-4dcf-b97e-1547477219dd
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre10 484 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre15
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Description: Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement nommés Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères (DAOM)
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0020
Titre: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Description: Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURABLE
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0021
Titre: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Description: Déchets Industriels Banals (DIB, hors DEA)
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0022
Titre: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Description: Déchets à risques Chimiques et Toxiques Liquide et Solides (DECHID)
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0023
Titre: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Description: Bio-déchets (Alimentaires et Espaces verts, non mélangés)
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0024
Titre: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Description: Déchets Anatomiques Identifiables d'origine humaine éliminés par crémation
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0025
Titre: Cartons, Papiers valorisables
Description: Cartons, Papiers valorisables
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0026
Titre: Plastique, Verre et Bois valorisables
Description: Plastique, Verre et Bois valorisables
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/04/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0027
Titre: Papiers confidentiels
Description: Papiers confidentiels
Identifiant interne: LOT 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début29/05/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0028
Titre: Destruction d'archives tous supports
Description: Destruction d'archives tous supports
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début29/05/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA89 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0029
Titre: Métaux
Description: Métaux
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0030
Titre: Textile
Description: Textile
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0031
Titre: D3E dont ampoules et tubes LED
Description: D3E dont ampoules et tubes LED
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0032
Titre: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Description: Déchets d'éléments d'ameublements (DEA)
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Durée du marché 48 mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
LotLOT-0033
Titre: Amalgames
Description: Amalgames
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début29/05/2025
Date de fin de durée31/01/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomPRIX
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
NomVALEUR TECHNIQUE
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAutre
NomRSE/DEVELOPPEMENT DURA
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NOVO
Numéro d’enregistrement: 26950015300011
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France  
Ville: Pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: sjm@ght-novo.fr
Téléphone: 01 30 75 50 51
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil  
Ville: Cergy pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fac621bb-cf7f-43e5-a848-8e8c824c5d7e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 11:37:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 659960-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024