1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMLORE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'énergie électrique, accès au réseau public de distribution et son utilisation
Description: Marché de fournitures comprenant : la fourniture d'énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution et son utilisation, les services nécessairement liés à la fourniture d'énergie électrique et à l'accès au réseau public de distribution et d'utilisation du réseau
Identifiant de la procédure: aa873cd9-cdae-43d1-a833-f5dfc0412e56
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'énergie électrique, accès au réseau public de distribution et son utilisation
Description: Marché de fournitures comprenant : la fourniture d'énergie électrique, l'accès au réseau public de distribution et son utilisation, les services nécessairement liés à la fourniture d'énergie électrique et à l'accès au réseau public de distribution et d'utilisation du réseau
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution : tous les critères sont énoncés dans les documents de marché.
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution : tous les critères sont énoncés dans les documents de marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/08/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, également utilisable par les acheteurs ne figurant pas dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SEMLORE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMLORE
Numéro d’enregistrement: 50928905400025
Adresse postale: 4 allée des Mélèzes
Ville: LES ORRES
Code postal: 05200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 492440039
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEMLORE
Numéro d’enregistrement: 50928905400025
Adresse postale: 4 allée des Mélèzes
Ville: Les Orres
Code postal: 05200
Pays: France
Téléphone: 0492441607
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1389a014-459a-44b1-bc6b-ed4d5ba84150 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2024 12:10:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 440759-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
