1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SM Artois Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Supervision des bornes de recharge de bus électriques d'Artois Mobilités
Description: L'objet de la consultation porte sur les prestations relatives à la conception, à la réalisation et la mise en service du système de smartcharging des bornes de recharge des bus électriques sur les dépôts de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont. Cela inclut la planification intelligente de la recharge du parc et l'optimisation du coût de l'énergie ; la supervision des équipements de recharge et de la puissance consommée par chaque dépôt ; les fonctionnalités transverses du système (IHM, gestion des alarmes, gestion des profils) ; le traitement des données (rapports et bilans)...
Identifiant de la procédure: 1f8fad62-4986-4696-843f-036e620de647
Identifiant interne: 26SM01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature complémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 48810000 Systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront réalisées sur les dépôt de bus de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Supervision des bornes de recharge de bus électriques d'Artois Mobilités
Description: L'objet de la consultation porte sur les prestations relatives à la conception, à la réalisation et la mise en service du système de smartcharging des bornes de recharge des bus électriques sur les dépôts de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont.
Identifiant interne: 26SM01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature complémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers, 48810000 Systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre dispose d'une option au sens du droit de l'Union Européenne. En effet, il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an. Le présent marché ne comprend pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront réalisées sur les dépôts de bus de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre dispose de 3 reconductions tacites d'un an à l'issue de la première année du marché. La durée totale est donc de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de contradiction entre le présent avis et la pièce intitulé complément de l'avis, les dispositions du complément de l'avis prévaudront.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 27/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Un unique candidat sera retenu pour l'exécution des prestations du présent accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté au moyen de bons de commande.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, les sociétés devront se constituer en groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Arrangement financier: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SM Artois Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SM Artois Mobilités
Numéro d’enregistrement: 25620416500037
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet
Ville: LENS
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 361480139
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: b02b0cd1-ede9-4aaa-ae5d-b53f302a2d12 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 16:40:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 152212-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
