1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES (PC) ET DES TRAVAUX D'ORDURES MENAGERES (OM) SUR LE PATRIMOINE DE EBS HABITAT
Description: MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES (PC) ET DES TRAVAUX D'ORDURES MENAGERES (OM) SUR LE PATRIMOINE DE EBS HABITAT
Identifiant de la procédure: 74dd6f6a-e952-4fac-bd95-cb9dcc8c15a1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ELBEUF ET SA PERIPHERIE
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES (PC) ET DES TRAVAUX D'ORDURES MENAGERES (OM) SUR LE PATRIMOINE DE EBS HABITAT
Description: MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES INTERIEURES ET EXTERIEURES (PC) ET DES TRAVAUX D'ORDURES MENAGERES (OM) SUR LE PATRIMOINE DE EBS HABITAT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ELBEUF ET SA PERIPHERIE
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2031
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 08575081800024
Adresse postale: 4 Cours Carnot BP 315
Ville: ELBEUF CEDEX
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Madame la Directrice
Téléphone: 0969392945
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 08575081800024
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c325f78c-3aa0-4dc9-b140-0f95e59513c7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 09:48:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 735207-2026
Numéro de publication au JO S: 206/2026
Date de publication: 23/10/2026
