1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de restructuration du cinéma "Grand Mercure" d'Elbeuf-sur-Seine
Description: Le marché a pour objet des travaux de restructuration du cinéma. Ces travaux se dérouleront en site occupé. Les salles 4 et 5 resteront en activité. Le présent appel d'offres concerne uniquement les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 12, 18 et 19
Identifiant de la procédure: 8921554a-84db-4a18-b587-79796af50d44
Identifiant interne: Ville Elbeuf
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 332 650,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des prestations supplémentaires sont prévues pour certains lots. Des visites de site sont prévues. Les prix sont révisables. Des clauses d'insertion sociales sont prévues pour certains lots
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage - Déplombage
Description: Le lot 1 consiste en des prestations de désamiantage et de déplombage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 810 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 consiste en des prestations de désamiantage et de déplombage
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Démolitions - Gros oeuvre
Description: Le lot 2 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 2 a la prestation d'installation de chantier
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 702 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 2 a la prestation d'installation de chantier
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etanchéité
Description: Le lot 3 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 3 contient une PSE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 242 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 3 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 3 contient une Pse
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente et couverture métallique - Bardage métallique
Description: Le lot 4 consiste en des travaux de charpente et couvertures métalliques, d'évacuation des eaux pluviales
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 579 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 4 consiste en des travaux de charpente et couvertures métalliques, d'évacuation des eaux pluviales
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries extérieures - occultations
Description: Le lot 5 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 5 contient deux PSE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 338 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 5 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 5 contient deux Pse
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Métallerie - Serrurerie
Description: Le lot 6 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 6 contient une PSE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 6 comporte une clause d'insertion professionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Description: Le lot 8 comporte une clause d'insertion professionnelle
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 842 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 8 comporte une clause d'insertion professionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electricité - courants forts et faibles
Description: Le lot 9 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 9 contient trois PSE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 503 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 9 comporte une clause d'insertion professionnelle. Le lot 9 contient trois Pse
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Aménagements extérieurs
Description: Le lot 10 comporte une clause d'insertion professionnelle
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 201 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 10 comporte une clause d'insertion professionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Cloisons - doublages - faux plafonds
Description: Le lot 12 comporte une clause d'insertion professionnelle
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 421 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 12 comporte une clause d'insertion professionnelle
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: Nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Assurance responsabilité civile décennaleresponsabilité civile
Critère: Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité
Description: Certificats délivrés et attestations de qualifications
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: Chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: Références sur les travaux spécifiés
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Chiffre d'affaire annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Serrurerie - Machinerie - Tentures de scène
Description: Les travaux du lot 18 consistent en de la dépose d'éléments existants et repose d'équipements de machinerie scénique et tentures de scène
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39515200 Tentures
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les travaux du lot 18 consistent en de la dépose d'éléments existants et repose d'équipements de machinerie scénique et tentures de scène
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Responsabilité civile
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: références de travaux similaires
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description: Kbis de l'établissement
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Réseaux scéniques
Description: Le lot 19 contient une PSE
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48952000 Systèmes de sonorisation
Options:
Description des options: Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour les lots 3, 5, 6, 9 et 19
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 21 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 19 contient une Pse
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Nombre de cadres
Description: nombre de cadres
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Responsabilité civile
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen
Description: chiffre d'affaires moyen annuel
Critère: Effectif moyen annuel
Description: effectif moyen annuel
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description: références de travaux similaires
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description: Kbis de l'établissement
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/11/2025 11:30:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Hotel de ville
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des clauses sociales
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0C58B510-F538-B9FA-52E30758DA593571
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement: 54497
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Aristide Briand
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: MERABET Djoudé
Téléphone: 0232969010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement: 0C58B53A-E716-75FE-EFBB422A593C0175
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Elbeuf Sur Seine
Code postal: 76503
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232969010
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 0C58B549-A323-148E-064C2E8A1024A4F9
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 0C58B558-0647-2C35-16FD75B4FDAF3588
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fdfe2c2c-ba25-4a20-9cf1-afebbc165ec0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2025 14:11:51 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 671472-2025
Numéro de publication au JO S: 196/2025
Date de publication: 13/10/2025
