A proximité de Écully 69134 Rhone
Acheteur : Ville d'Ecully
1 place de la Libération, CS 80212
69134 ECULLY
Tel : 0472181045
2 Lots
Lot 1
Transports réguliers
Lot 2
Transports occasionnels
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Transport non régulier de passagers.
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.

Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2026
JOUE - 417837-2026
417837-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Ecully
Adresse électroniquemarches-publics@ville-ecully.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la période 2026-2030
DescriptionLes prestations sont alloties comme suit : - Lot n°1 : Prestations de transports en commun scolaires et périscolaires réguliers - Lot n°2 : Prestations de transports en commun scolaires, périscolaires et extrascolaires occasionnels
Identifiant de la procédure05eadb27-6639-44b3-97a3-7c2d198d1b81
Identifiant interne26-002M
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers, 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleplace de la libération  
VilleEcully
Code postal69130
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA70 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransports réguliers
DescriptionPrestations de transports en commun scolaires et périscolaires réguliers
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60140000 Transport non régulier de passagers, 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleplace de la libération  
VilleEcully
Code postal69130
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementChaque accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une durée d'un an : - 2ème période d'exécution du 01/09/2027 au 31/08/2028, - 3ème période d'exécution du 01/09/2028 au 31/08/2029, - 4ème période d'exécution du 01/09/2029 au 31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur151224-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransports occasionnels
DescriptionPrestations de transports en commun scolaires, périscolaires et extrascolaires occasionnels
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers, 60140000 Transport non régulier de passagers, 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleplace de la libération  
VilleEcully
Code postal69130
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementChaque accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une durée d'un an : - 2ème période d'exécution du 01/09/2027 au 31/08/2028, - 3ème période d'exécution du 01/09/2028 au 31/08/2029, - 4ème période d'exécution du 01/09/2029 au 31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur151224-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis103 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre103 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUTOCARS PLANCHE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre75 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26-002m01
TitreTransports réguliers
Date de conclusion du marché/concession04/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre103 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAUTOCARS PLANCHE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre28 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26-002m02
TitreTransports occasionnels
Date de conclusion du marché/concession08/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement27BC43CF-C970-FA53-A4C6E074FEFF1C45
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille d'Ecully
Numéro d’enregistrement60608
Adresse postale1 place de la Libération Cs 80212
VilleEcully
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactMICHEL Sébastien
Adresse électroniquemarches-publics@ville-ecully.fr
Téléphone0472181045
Adresse internethttp://www.ecully.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement27BC4423-974C-B634-0F8568A2460C8A8D
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielAUTOCARS PLANCHE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1787573-1-1-1
Adresse postaleRue Du Champ Du Garet
VilleArnas
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueautocarsplanche@keolis.com
Téléphone0474093000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielAUTOCARS PLANCHE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1787573-1-2-1
Adresse postaleRue Du Champ Du Garet
VilleArnas
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueautocarsplanche@keolis.com
Téléphone0474093000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7376b95d-38ca-44a7-b637-b259cd97b591  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/06/2026 16:11:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis417837-2026
Numéro de publication au JO S116/2026
Date de publication18/06/2026