A proximité de Écully 69134 Rhone
Acheteur : Ecole Centrale de Lyon
36 avenue Guy de Collongue
69134 Ecully cedex
Tel : +33 472186000
6 Lots
Lot 1
Déchets non dangereux - Campus d'Ecully
Lot 2
Déchets dangereux - Campus d'Ecully
Lot 3
Déchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Lot 4
Déchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Lot 5
Déchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Lot 6
Déchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Secteurs d'activité
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux.
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

Collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2026
JOUE - 411843-2026
411843-2026 - Résultats
France – Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux – Collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon
OJ S 114/2026 16/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEcole Centrale de Lyon
Adresse électroniquemagali.sevillano@ec-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCollecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon
DescriptionLe présent accord-cadre concerne des prestations de collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon. Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) rédigés par lot. Lieu(x) d'exécution : Ecole centrale de Lyon : > Campus d’Ecully : 36 avenue Guy de Collongue - 69130 ECULLY > Campus de Saint Etienne : → Campus administratif et principal - 58 rue Jean Parot - 42000 SAINT-ETIENNE → Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE
Identifiant de la procédure6dbfa04f-c5d6-4b99-821f-90f89a115a14
Identifiant internePPP28V-23/6053/2026FS04
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre248 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDéchets non dangereux - Campus d'Ecully
DescriptionDéchets non dangereux - Campus d'Ecully
Identifiant interneLot 1 - Déchets non dangereux - Campus d'Ecully_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreDéchets dangereux - Campus d'Ecully
DescriptionDéchets dangereux - Campus d'Ecully
Identifiant interneLot 2_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitreDéchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
DescriptionDéchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Identifiant interneLot 3_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
TitreDéchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
DescriptionDéchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Identifiant interneLot 4_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/01/2027
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
TitreDéchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
DescriptionDéchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Identifiant interneLot 5_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
5.1.
LotLOT-0006
TitreDéchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
DescriptionDéchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Identifiant interneLot 6_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue  
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesEcole Centrale de Lyon
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Date de fin de durée31/05/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEcole Centrale de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis248 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGROUPE PAPREC D3E
Offre
Identifiant de l’offreGROUPE_PAPREC_D3E
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre80 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat67-42
TitreDéchets non dangereux - Campus d'Ecully
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARPI LA TALAUDIERE
Offre
Identifiant de l’offreSARPI_LA_TALAUDIERE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat71-47
TitreDéchets dangereux - Campus d'Ecully
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGROUPE PAPREC D3E
Offre
Identifiant de l’offreGROUPE_PAPREC_D3E
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre4 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat72-54
TitreDéchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRDS
Offre
Identifiant de l’offreRDS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat79-55
TitreDéchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARPI LA TALAUDIERE
Offre
Identifiant de l’offreSARPI_LA_TALAUDIERE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat80-62
TitreDéchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGROUPE PAPREC D3E
Offre
Identifiant de l’offreGROUPE_PAPREC_D3E
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre4 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat81-66
TitreDéchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Date de conclusion du marché/concession26/05/2026
Organisation qui signe le contratEcole Centrale de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEcole Centrale de Lyon
Numéro d’enregistrement19690187000010
Adresse postale36 avenue Guy de Collongue
VilleECULLY Cedex
Code postal69134
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactPascal RAY
Adresse électroniquemagali.sevillano@ec-lyon.fr
Téléphone+33 472186000
Adresse internethttps://www.ec-lyon.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Numéro d’enregistrement13001003601385
Adresse postale3 Rue de la Charité
VilleLYON CEDEX 02
Code postal69268
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone+33 472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON Cedex 03
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 487635000
Télécopieur+33 487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGROUPE PAPREC D3E
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement511867327
Adresse postale7 Rue du Docteur Lancereaux
VilleParis
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactMARCHÉS PUBLICS
Adresse électroniquemarchespublics@paprec.com
Téléphone+33 142994320
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officielSARPI LA TALAUDIERE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement48523483500018
Adresse postale461 RUE GEORGES SAND
VilleLA TALAUDIERE
Code postal42350
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactMaeva CALMETTES
Adresse électroniquebe.latalaudiere@sarpindustries.fr
Téléphone+33 477475068
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officielRDS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement42128768100017
Adresse postale16 RUE FERNAND PELLOUTIER
VilleVENISSIEUX
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactPATRICE COSTANTIN
Adresse électroniqueberondot@groupe-rds.fr
Téléphone+33 472500808
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf82d8c7c-9878-4c97-bf90-5c2fd62e8ba4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/06/2026 11:15:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis411843-2026
Numéro de publication au JO S114/2026
Date de publication16/06/2026