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A proximité de Échirolles 38130 Isere
Acheteur : Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
34 avenue de Grugliasco
38130 Echirolles
Tel : +33 476683939
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

MOE - SEYSSINET PARISET – 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/01/2026
JOUE - 44653-2026
44653-2026 - Résultats
France – Services d'architecture – MOE - SEYSSINET PARISET – 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL
OJ S 14/2026 21/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Adresse électronique: n.gastineau@sdh.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MOE - SEYSSINET PARISET – 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL
Description: MOE - SEYSSINET PARISET - 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL
Identifiant de la procédure: d63e51ae-ca0b-42ff-9258-00f9d47e89db
Identifiant interne: AO 32 25 DV
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SEYSSINET PARISET
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-MOE - SEYSSINET PARISET – 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL
Description: MOE - SEYSSINET PARISET – 48/54 AVENUE DU VERCORS CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS DONT 15 LOCATIFS SOCIAUX ET 5 ACCESSION EN BRS + 1 LOCAL COMMERCIAL
Identifiant interne: AO 32 25 DV
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SEYSSINET PARISET
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: critère technique
Description: critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation chargée des procédures de recours: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Législation en vigueur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Organisation qui signe le contrat: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 281 434,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCP D'ARCHITECTURE JM BALLY G BALMAIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE-SCP D'ARCHITECTURE JM BALLY G BALMAIN-
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 281 434,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25221DV
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société Dauphinoise pour l'Habitat (38)
Numéro d’enregistrement: 05850232900053
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Ville: Echirolles
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: n.gastineau@sdh.fr
Téléphone: +33 476683939
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.sdh.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SCP D'ARCHITECTURE JM BALLY G BALMAIN
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement: 31659072800010
Adresse postale: 3 RUE DE LA LIBERTE
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: assa@assa-archi.fr
Téléphone: +33 476545663
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8dc11b26-6427-4944-9e1d-350a88660685  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2026 08:56:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 44653-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026
Profil d'acheteur : http://www.sdh.fr