1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel d'Offres Ouvert
Description: fourniture de matériel orthopédique implantable » pour le Centre Hospitalier J. MONOD de Flers.
Identifiant de la procédure: f844d737-9405-4e58-8cbb-a4cb80fb0e43
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 364 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 21 lots
Description: prothèses orthopédiques
Identifiant interne: 1-21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Flers
Code postal: 61100
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 364 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 364 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre hospitalier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre hospitalier
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre hospitalier
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre hospitalier
Organisation qui traite les offres: Centre hospitalier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier
Numéro d’enregistrement: 26610057700011
Département: Centre hospitalier J. Monod de Flers (61100) rue Eugène Garnier
Adresse postale: null
Ville: FLERS
Code postal: 61100
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Téléphone: (+33)0233626780
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6b2a5ba0-b509-4a3d-ae32-8e7dcc1f5bf0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 14:45:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 633885-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024
