1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Ducos
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES SERVICES ET LES ECOLES DE LA VILLE DE DUCOS
Description: Il s'agit d'un marché de fourniture passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum pour chacun des lots.
Identifiant de la procédure: 1c178760-0bc3-4a22-b5bb-b67b6e640578
Identifiant interne: 2025/25-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots si il le souhaite.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: "Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE"
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits d'entretien
Description: Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les écoles et services municipaux de la ville de DUCOS
Identifiant interne: lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue zizine et des étages
Ville: Ducos
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée du marché est de 12 mois avec une possibilité de renouvellement 3fois sans que la durée n'excède 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Ducos
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Articles d'entretien
Description: Fourniture et livraison d'article d'entretien pour les services et les écoles de la ville de Ducos.
Identifiant interne: lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue zizine et des étages
Ville: Ducos
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée du marché est de 12 mois avec une possibilité de renouvellement 3fois sans que la durée n'excède 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Ducos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Ducos
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Ducos
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Papiers et sac poubelles
Description: Fourniture et livraison de papiers et sac poubelles pour les écoles et services municipaux de la ville de DUCOS
Identifiant interne: lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue zizine et des étages
Ville: Ducos
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée du marché est de 12 mois avec une possibilité de renouvellement 3fois sans que la durée n'excède 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Ducos
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Ducos
Numéro d’enregistrement: 21972207100012
Adresse postale: MAIRIE DE DUCOS 1 RUE ZIZINE ET DES ETAGES
Ville: Ducos
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: 0596771818
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE
Numéro d’enregistrement: 179720080020
Département: 972 Martinique
Adresse postale: 12 Rue des citronniers-plateau fofo-CS 17103
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Téléphone: +33 596716667
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: d237aea6-dd8c-403c-9413-490e33f5e1a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 13:19:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 167374-2025
Numéro de publication au JO S: 52/2025
Date de publication: 14/03/2025
