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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d entretien, de grosses réparations et de travaux neufs Groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron-12 lots
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot- mono-attributaire de travaux. Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il peut faire l'objet de trois reconductions tacites d'une période d'un an. Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu un maximum de 2 lots.
Identifiant de la procédure: 39c2318a-73aa-412a-99ba-726ab785eef0
Avis précédent: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Identifiant interne: 2025B0027
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Peinture - Revêtements muraux
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 550 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Revêtements de sols
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 390 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Faux plafonds - Isolation
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 340 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Menuiseries bois et PVC - Cloisons sèches - Plâtrerie
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 1 490 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 640 000 euros H.T
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Electricité
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 2 070 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Climatisation - VMC
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 1 300 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Serrurerie - Menuiserie métal - Clôture
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 750 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 : Menuiseries extérieures aluminium
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 860 000 euros H.T.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 : Maçonnerie - Gros oeuvre
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 000 euros H.T.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 : Occultations
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 170 000 euros H.T.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 : Carrelage
Description: Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 80 000 euros H.T
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 37 080 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 37 080 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre GASTON PERE ET FILS / SAS BENECH / SARL ARLES
Chef de file du soumissionnaire: GASTON PERE ET FILS
Nom officiel: S.A.S. BENECH, S.A.R.L. ARLES
Offre:
Identifiant de l’offre: Peinture - Revêtements muraux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002701
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SAS BENECH / SAS GASTON PERE ET FILS / SARL PHILIPPE ARLES
Chef de file du soumissionnaire: S.A.S. BENECH
Nom officiel: SAS GASTON PERE ET FILS, SARL PHILIPPE ARLES
Offre:
Identifiant de l’offre: Revêtements de sols
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 560 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002702
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS BELET ISOLATION RODEZ
Offre:
Identifiant de l’offre: Faux plafonds - Isolation
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 360 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002703
Date de conclusion du marché/concession: 06/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SARL BRAS TURLAN / SAS LAUSSEL ET FAU
Chef de file du soumissionnaire: SARL BRAS-TURLAN
Nom officiel: SAS LAUSSEL ET FAU
Offre:
Identifiant de l’offre: Menuiseries bois et PVC - Cloisons sèches - Plâtrerie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 960 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002704
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre SAS Delbes / SARL Roualdes Roques Masquelier / EURL Emilien Viguier Charpentier / SARL 2GA Montage
Chef de file du soumissionnaire: SAS DELBES
Nom officiel: SARL Roualdes Roques Masquelier, EURL EMILIEN VIGUIER CHARPENTIER, SARL 2GA Montage
Offre:
Identifiant de l’offre: Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 560 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002705
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES QRG / EI JP FAUCHE - AGENCE AGV FLOTTES ONET LE CHATEAU / SPIE Building Solutions
Chef de file du soumissionnaire: Eiffage Energie Systemes
Nom officiel: EI JP FAUCHE – AGENCE AGV FLOTTES ONET LE CHATEAU, SPIE Building Solutions
Offre:
Identifiant de l’offre: Electricité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 8 280 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002706
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre EIFFAGE ENERGIE SYSTEME - CLEVIA SO / SARL AUBRAC ENERGIES / SARL AVIGNON BRU / LAUMOND ENTREPRISE / SARL POURQUIE / SARL BILLY
Chef de file du soumissionnaire: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEVIA SUD OUEST – AGENCE DE FIRMI
Nom officiel: SARL AUBRAC ENERGIES, SARL Avignon Bru, SARL Billy, Laumond Entreprise, SARL Pourquie
Offre:
Identifiant de l’offre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Climatisation - VMC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 5 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002707
Date de conclusion du marché/concession: 27/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL Martel Henri et Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: Serrurie - Menuiserie Métal - Clôture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002708
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS MED-Besombes
Offre:
Identifiant de l’offre: Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 3 440 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002709
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS AUGLANS
Sous-traitant de l'adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS Grand Sud Désamiantage
Offre:
Identifiant de l’offre: Maçonnerie - Gros Oeuvre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 3 200 000,00 EUR
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002710
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EURL NG Les Chapes d’Olt
Offre:
Identifiant de l’offre: Carrelage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B002712
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 26c4d2c8-1c59-4750-8b0b-c52f4a9f08d3-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Numéro d’enregistrement: 22120001700012
Adresse postale: CS 43147
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565550350
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Télécopieur: +33 562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GASTON PERE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 352 196 232
Adresse postale: 45, Route de Bonissard
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: S.A.S. BENECH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 388 520 835
Adresse postale: 38, Route de Séverac
Ville: ONET LE CHÂTEAU
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: S.A.R.L. ARLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 493 296 800
Ville: MILLAU
Code postal: 12100
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: S.A.S. BENECH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 388 520 835
Ville: ONET LE CHÂTEAU
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS GASTON PERE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 352 196 232
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL PHILIPPE ARLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 493 296 800
Ville: MILLAU
Code postal: 12100
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAS BELET ISOLATION RODEZ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 519 117 022
Ville: OLEMPS
Code postal: 12510
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL BRAS-TURLAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 311 995 831
Adresse postale: 51 ZA des Cambous
Ville: MARCILLAC VALLON
Code postal: 12330
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS LAUSSEL ET FAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 302 543 806
Adresse postale: 1590, RUE DE CANTARANNE
Ville: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Eiffage Energie Systemes
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 309 646 453
Adresse postale: 26 rue du Trauc – ZA Bel Air
Ville: Druelle
Code postal: 12510
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EI JP FAUCHE – AGENCE AGV FLOTTES ONET LE CHATEAU
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 308 250 570
Adresse postale: 879 Avenue du Causse
Ville: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 440 055 861
Adresse postale: 10 rue Nicéphore Niepce - ZA de Malan Gazet
Ville: Olemps
Code postal: 12510
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEVIA SUD OUEST – AGENCE DE FIRMI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 640 800 223
Adresse postale: ZA de Volf
Ville: Firmi
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SARL AUBRAC ENERGIES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 480 648 617
Adresse postale: 8 rue de Lavernhe
Ville: Laguiole
Code postal: 12210
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SARL Avignon Bru
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 483000329
Adresse postale: 40 rue Thomas Edison
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SARL Billy
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 439911850
Adresse postale: Le Vern
Ville: Saint-Affrique
Code postal: 12400
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Laumond Entreprise
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 448370536
Adresse postale: 368 Avenue du 8 mai ZI des Gravasses
Ville: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SARL Pourquie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 349005504
Adresse postale: 13 route de Fontaneilles
Ville: Rivière sur Tarn
Code postal: 12640
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SARL Martel Henri et Fils
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 340026814
Adresse postale: 233 rue de la ferronnerie Z.A. Bel Air
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SAS MED-Besombes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 828126680
Adresse postale: 4 rue Maurice Bompard
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: SAS AUGLANS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 321 953 861
Adresse postale: ZA Millau Viaduc 137 Rue de Pradals
Ville: Millau Cedex
Code postal: 12 104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: SAS Grand Sud Désamiantage
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 798 274 585
Adresse postale: 35B Route des Corbières
Ville: TREBES
Code postal: 11800
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: EURL NG Les Chapes d’Olt
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 514 676 147
Adresse postale: Parc Artisanal 4, rue du Tumulus
Ville: Pierrefiche
Code postal: 12130
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: SAS DELBES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 427 280 508
Adresse postale: Parc d'activité de Bel Air 35, rue de la Ferronnerie
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: SARL Roualdes Roques Masquelier
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 528862238
Adresse postale: 225 Route de Salayrou
Ville: Flavin
Code postal: 12450
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: EURL EMILIEN VIGUIER CHARPENTIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 534 230 537
Adresse postale: 63 Route de la Picardie
Ville: SALLES LA SOURCE
Code postal: 12330
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SARL 2GA Montage
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 519643563
Adresse postale: 144 rue de Lacau Z.I des Fialets Saint-Germain
Ville: Millau
Code postal: 12100
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8520b1f7-c1d5-406d-8816-24cb01bd5a1a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 11:27:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 157040-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
