1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAVED
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation concerne un projet de maitrise d'oeuvre relative à la construction d'une déchèterie à Douchy les Mines. La future déchèterie de Douchy-les-Mines, se situera en Zone Urbaine Economique de la porte du Hainaut. Elle est localisée à côté du centre de tri et en face du parking du siège du SIAVED situé au 5 rue de Lourches.
Description: La présente consultation concerne un projet de maitrise d'oeuvre relative à la construction d'une déchèterie à Douchy les Mines. La future déchèterie de Douchy-les-Mines, se situera en Zone Urbaine Economique de la porte du Hainaut. Elle est localisée à côté du centre de tri et en face du parking du siège du SIAVED situé au 5 rue de Lourches.
Identifiant de la procédure: 74ea5e6e-d0d2-4fdd-871a-68d5c5a99a54
Avis précédent: ee38fde4-6aa6-4a0c-9d96-9908250fdf67-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71220000 Services de création architecturale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maitrise d'oeuvre relative à la construction d'une déchèterie à DOUCHY LES MINES
Description: La future déchèterie de Douchy-les-Mines, se situera en Zone Urbaine Economique de la porte du Hainaut.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71220000 Services de création architecturale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Selon les critères définis dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Conformément au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TribunalAdministratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIAVED
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 193 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATC 59 Mandataire du groupement
Offre:
Identifiant de l’offre: ATC 59 Mandataire du groupement avec les sociétés BPAA, GTAP, ETBE Ingénierie, Urbycom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 193 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25045
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché: 18/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIAVED
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement: 25590095300076
Département: Nord
Adresse postale: 5 route de Lourches
Ville: Douchy-les-mines
Code postal: 59282
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327437008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TribunalAdministratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATC 59 Mandataire du groupement
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81194423000036
Ville: LIEU SAINT AMAND
Code postal: 59111
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 0eb0cff7-7d9f-436a-9004-27860867d913 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 15:59:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 37941-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026
