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A proximité de Douai 59508 Nord
Acheteur : Ville de Douai
59500 Douai
Tel : +33 327935873
6 Lots
Lot 1
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Lot 2
Risques statutaires
Lot 3
Responsabilité civile et risques annexes
Lot 4
Flotte véhicules et risques annexes
Lot 5
Protection juridique
Lot 6
Tous Risques Expositions
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile générale.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 13605-2026
13605-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Douai
Adresse électronique: jvallin@ville-douai.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai
Description: Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai
Identifiant de la procédure: 93dd9ccf-9d85-4e40-a052-78f5c608c336
Identifiant interne: 25041
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de notation et de classement des offres sont définies dans le régalement de consultation.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description: assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Identifiant interne: 25041 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: marché attribué suite à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables (la première consultation s'étant avérée infructueuse)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Risques statutaires
Description: assurance des risques statutaires
Identifiant interne: 25041 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description: assurance de la Responsabilité civile et des risques annexes
Identifiant interne: 25041 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Flotte véhicules et risques annexes
Description: assurance de la flotte véhicules et des risques annexes
Identifiant interne: 25041 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Protection juridique
Description: Protection juridique
Identifiant interne: 25041 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Tous Risques Expositions
Description: Assurance Tous Risques Expositions
Identifiant interne: 25041 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
Options: 
Description des options: marché d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: les informations relatives aux procédures et délais de recours peuvent être communiquées par la direction marchés publics de l’acheteur public
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 758 487,12 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SATEC
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre de SATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 040 118,16 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 01
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Yvelin
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre de Yvelin
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 867 830,04 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 02
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BEAC
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre de BEAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 167 761,32 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 03
Date de conclusion du marché: 17/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Assurances sécurité
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre de Assurances sécurité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 468 347,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 04
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Yvelin
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre de Yvelin
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 55 407,28 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 05
Date de conclusion du marché: 17/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Bovis conseil et patrimoine
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre de Bovis conseil et patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 159 022,48 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25041 06
Date de conclusion du marché: 17/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Ville de Douai
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Douai
Numéro d’enregistrement: 21590178600016
Adresse postale: CS80836
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Direction des marchés publics
Adresse électronique: jvallin@ville-douai.fr
Téléphone: +33 327935873
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SATEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 78439572500202
Adresse postale: Immeuble Le Hub - 4 Place du 8 Mai 1945
Ville: Levallois Perret
Code postal: 92532
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: AOpublics@groupe-satec.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Yvelin
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34949955800089
Adresse postale: 355 rue Vendemiaire
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: developpement@yvelin.fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BEAC
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 51334852400069
Adresse postale: 16-18 rue de Londres
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: info@beagroup.eu
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Assurances sécurité
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35017183100042
Adresse postale: 64 ES avenue Kennedy
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: lille@assurancessecurite.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Bovis conseil et patrimoine
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88447094000022
Adresse postale: 29 Avenue de la Bourdonnais
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: nicolas@bovisconseilpatrimoine.com
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3edf3f18-c8c4-414c-beda-bf692929ca58  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 15:58:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 13605-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026