Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Douai

Adresse électronique: jvallin@ville-douai.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

Description: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

Identifiant de la procédure: 7df0043b-c6c4-4852-91fe-d07305626785

Identifiant interne: 25026

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 30

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 30

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: L'ensemble des motifs d'exclusion est défini dans le règlement de consultation.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Viande bovine frais et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère

Description: Viande bovine frais et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère

Identifiant interne: 2502601

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Veau - frais sous vide ou sous atmosphère

Description: Veau - frais sous vide ou sous atmosphère

Identifiant interne: 2502602

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Porc et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère

Description: Porc et BBC - frais sous vide ou sous atmosphère

Identifiant interne: 2502603

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Charcuteries

Description: Charcuteries

Identifiant interne: 2502604

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Fromage portion, fromage à la coupe, ovo produits, aide culinaire

Description: Fromage portion, fromage à la coupe, ovo produits, aide culinaire

Identifiant interne: 2502605

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Poissons surgelés

Description: Poissons surgelés

Identifiant interne: 2502606

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Divers surgelés et produits élaborés

Description: Divers surgelés et produits élaborés

Identifiant interne: 2502607

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Glaces et pâtisseries surgelées

Description: Glaces et pâtisseries surgelées

Identifiant interne: 2502608

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15555000 Crème glacée et produits similaires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Produits laitiers issue de la ferme, artisanaux hors fromage

Description: Produits laitiers issue de la ferme, artisanaux hors fromage

Identifiant interne: 2502609

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Viande fraîche crue de volaille - volaille fraîche cuite

Description: Viande fraîche crue de volaille - volaille fraîche cuite

Identifiant interne: 2502610

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Fromage et yaourt bio artisanaux

Description: Fromage et yaourt bio artisanaux

Identifiant interne: 2502611

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Produits épiceries - conserves, poches - fonds, épiceries - féculents

Description: Produits épiceries - conserves, poches - fonds, épiceries - féculents

Identifiant interne: 2502612

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Identifiant interne: 2502613

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Fruits et légumes frais

Description: Fruits et légumes frais

Identifiant interne: 2502614

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Légumes, fruits, pommes de terre et salade 4ème gamme

Description: Légumes, fruits, pommes de terre et salade 4ème gamme

Identifiant interne: 2502615

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Légumes et pommes de terre 5ème gamme

Description: Légumes et pommes de terre 5ème gamme

Identifiant interne: 2502616

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Viandes cuites sous vide

Description: Viandes cuites sous vide

Identifiant interne: 2502617

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Traiteur et salades élaborées réfrigérées

Description: Traiteur et salades élaborées réfrigérées

Identifiant interne: 2502618

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Poissons frais réfrigérés sous atmosphère

Description: Poissons frais réfrigérés sous atmosphère

Identifiant interne: 2502619

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Sandwiches préparés réfrigérés

Description: Sandwiches préparés réfrigérés

Identifiant interne: 2502620

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15811511 Sandwichs préparés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lait - produits laitiers -beurre- margarine végétale

Description: Lait - produits laitiers -beurre- margarine végétale

Identifiant interne: 2502621

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Légumes surgelés et pommes de terre

Description: Légumes surgelés et pommes de terre

Identifiant interne: 2502622

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Pains frais -Bio-viennoiseries

Description: Pains frais -Bio-viennoiseries

Identifiant interne: 2502623

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Brioches fraiches

Description: Brioches fraiches

Identifiant interne: 2502624

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Chocolats Artisanaux

Description: Chocolats Artisanaux

Identifiant interne: 2502625

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 69 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Epicerie Bio

Description: Epicerie Bio

Identifiant interne: 2502626

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: beurre oeuf fromage bio

Description: beurre oeuf fromage bio

Identifiant interne: 2502627

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Légumes 4éme et 5éme gamme Bio

Description: Légumes 4éme et 5éme gamme Bio

Identifiant interne: 2502628

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Fruits et légumes bio

Description: Fruits et légumes bio

Identifiant interne: 2502629

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Pommes poires bio

Description: Pommes poires bio

Identifiant interne: 2502630

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite reconductible par période d'un an dans la limite de 2 reconductions

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: L'ensemble des critères de sélection des candidatures figure au règlement de consultation.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des denrées

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais et conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 180 Jours

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 02/05/2025 14:00:00 (UTC+2)

Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Informations relatives aux délais de recours: Les délais de recours peuvent être fournis par la Direction des marchés publics

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Douai

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Ville de Douai

Numéro d’enregistrement: 21590178600016

Département: Direction des marchés publics

Adresse postale: Hôtel de ville

Ville: Douai

Code postal: 59500

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: jvallin@ville-douai.fr

Téléphone: +33327935873

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039

Ville: Lille cedex

Code postal: 59014

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33359542342

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: bd768a00-1d40-4d35-bc99-3462fd9a0872 - 03

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 18:33:12 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 209501-2025

Numéro de publication au JO S: 64/2025

Date de publication: 01/04/2025

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

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