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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande de missions de maitrise d’œuvre en vue de réhabilitation thermique de logements individuels en site occupé pour le passage à l’étiquette énergétique D
Description: L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l'étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le patrimoine de Maisons et Cités.
Identifiant de la procédure: 2bfa6a44-df07-4eac-911c-cd1719f0b8d2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les département du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)
Ville: DOUAI
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Territoire de Lens
Description: L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de LENS (CALL).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : -En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. -En application des articles R2194-2 à R2194-5 du même code des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de LENS LIEVIN (CALL).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 572 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-Territoire de Bruay-la-Buissière
Description: L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Bruay-la-Buissière (CABBALR)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : -En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. -En application des articles R2194-2 à R2194-5 du même code des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys Romane CABBALR et sur la Communauté d'Agglomération du Pays de St Omer (CAPSO), pouvant s’étendre jusqu’au littoral du Nord et du Pas-de-Calais
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 610 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 380 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT-Territoire de Douai et de Valenciennes
Description: L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Douai (DA, CCCO, CCPC) et de Valenciennes (CAPH, CAVM).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : -En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. -En application des articles R2194-2 à R2194-5 du même code des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération DOUAISIS AGGLO, de la Communauté de Communes CC PEVELE CAREMBAULT, de la Communauté de Communes CŒUR DE l’OSTREVENT (CCCO). De la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) pouvant s’étendre à l’est et/ou au sud de Valenciennes, dans la limite du Nord/ Pas de Calais
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 053 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT-Territoire de Hénin-Beaumont
Description: L’accord-cadre a pour à bons de commande de prestations de maîtrise d’œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre l'exécution des travaux de réhabilitation thermique pour le passage à l’étiquette énergétique D de logements individuels répartis sur le territoire de Hénin-Beaumont (CAHC, CUA, MEL, OSARTIS MARQUION).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : -En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. -En application des articles R2194-2 à R2194-5 du même code des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Patrimoine situé sur la Communauté d’Agglomération de HENIN-CARVIN (CAHC), et sur la Communauté de Communes de la HAUTE DEULE, de la Communauté Urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION et s’étendant en métropole Lilloise (MEL) et Arrageoise.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 156 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 41 700 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROJEX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-PROJEX-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 897 597,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0001
Date de conclusion du marché/concession: 05/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729215-2025
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CABINET COCHET DEHAENE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-CABINET COCHET DEHAENE-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 138 660,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0002
Date de conclusion du marché/concession: 05/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729215-2025
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HB TRAVAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-HB TRAVAUX-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 011 343,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0003
Date de conclusion du marché/concession: 05/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729215-2025
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: BAT'SUP
Nom officiel: BULD'O ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-BAT'SUP-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 836 287,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0004
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729215-2025
Organisation qui signe le contrat: Maisons et Cités (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Numéro d’enregistrement: 33465403500397
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327998585
Télécopieur: +33 327998599
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 58800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PROJEX
Numéro d’enregistrement: 38100762400012
Adresse postale: 30 place Salvador Allende
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320470301
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CABINET COCHET DEHAENE
Numéro d’enregistrement: 34906802300028
Adresse postale: TECHNOPARC FUTURA
Ville: BETHUNE
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321687070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HB TRAVAUX
Numéro d’enregistrement: 80392283000044
Adresse postale: 4 rue des Grives
Ville: LENS
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321494643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BAT'SUP
Numéro d’enregistrement: 34229903900020
Adresse postale: 10, rue de l'Avenir BP 10012
Ville: LINSELLES
Code postal: 59497
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320379991
Télécopieur: +33 320469879
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BULD'O ARCHITECTES
Numéro d’enregistrement: 90970496700035
Adresse postale: 11 bis avenue de la créativité
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 663243478
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4894655e-589d-42ca-aed8-dbfce1259e1c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2026 09:02:15 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 569290-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026
