1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL DE DOUAI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES (DIB, RECYCLABLES) ET DES ENCOMBRANTS DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Description: COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES (DIB, RECYCLABLES) ET DES ENCOMBRANTS DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) DU DOUAISIS
Identifiant de la procédure: 9c8e0a22-fd9a-4971-a872-6cfd5f954584
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Faillite: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.
Description: LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.
Identifiant interne: LOT 1 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Douai.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description: LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne: LOT 2 - Collecte et élimination des déchets industriels banals émanant du Centre Hospitalier de Somain.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 3 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Douai.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description: LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne: LOT 4 - Collecte et valorisation des cartons/papiers recyclables en mélange et plastiques émanant du Centre Hospitalier de Somain
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 5 - Collecte et valorisation du bois émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 6 - Collecte et valorisation des déchets des espaces verts émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 7 - Collecte et élimination des encombrants émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 8 - Collecte et valorisation des ferrailles et métaux émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 9 -Collecte et élimination des archives confidentielles émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 10 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain
Description: LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain
Identifiant interne: LOT 11 - Collecte et élimination des déchets fermentescibles émanant du Centre Hospitalier de Somain
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai
Description: LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai
Identifiant interne: LOT 12 - Collecte et valorisation du verre émanant du Centre Hospitalier de Douai
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Description: LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
Identifiant interne: LOT 13 - Collecte et Élimination des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HOPITAL DE DOUAI
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOPITAL DE DOUAI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL DE DOUAI
Numéro d’enregistrement: 26590682600010
Adresse postale: 1 RTE DE CAMBRAI
Ville: Douai
Code postal: 59507
Pays: France
Téléphone: +33327947110
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7a931c4a-df2a-4edc-92b2-88e7bc683d84 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/09/2024 13:13:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 567402-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
