1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et installation d'un spectromètre de masse à ionisation chimique - pour IMT NORD EUROPE
Description: Fourniture, livraison et installation d'un spectromètre de masse à ionisation chimique - pour IMT NORD EUROPE
Identifiant de la procédure: e01248a9-43b8-4714-b160-f372741ef0e3
Identifiant interne: 24EMD016M
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure utilisée pour la conclusion du présent marché est celle de la procédure formalisée en application du Code de la commande publique. Jugement des offres : 1) Performances techniques (65%) jugées sur la base du mémoire technique 2) Prix (20%) 3) Conditions de garantie et délai de livraison (10%) 4) Développement durable (5%)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue charles bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette dépense relève d'un financement CPER Imitech (la moitié provenant du CPER et l'autre moitié de la part école dédiée aux CPER). Le financement du marché est conditionné à l'obtention et à l'arbitrage des fonds Région. Le marché sera attribué sous réserve de l'acceptation de ce financement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, livraison et installation d'un spectromètre de masse à ionisation chimique.
Description: Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison, l'installation et la mise en service d'un analyseur multi-gaz de contaminants atmosphériques de type spectromètre de masse quadripolaire à ionisation chimique pour le Centre d'Enseignement, de Recherche et d'Innovation « Energie et Environnement » de l'IMT Nord Europe.
Identifiant interne: 24EMD016M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d’enregistrement: 18009202500139
Département: IMT NORD EUROPE
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Ville: Douai
Code postal: 59508
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327712517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4d061c34-6a97-4af1-b388-381378736918 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/05/2024 14:03:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 290071-2024
Numéro de publication au JO S: 95/2024
Date de publication: 16/05/2024
