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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Description: Groupement de commandes entretien ménager des équipements sportifs de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
Identifiant de la procédure: 901a58e8-ea1a-43f2-a6b8-3b1d9c936e52
Identifiant interne: M012607
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 285 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1: Vestiaire Stade R.Bobin, vestiaires Pasquier, Boulodrome
Description: Vestiaire Stade R.Bobin/Vestiaire Pasquier/ Boulodrome Secteur DOLE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction pour la même durée soit une durée totale de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 329080-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en place pour la réalisation des prestations décrivant les moyens humains et matériels adaptés à chaque site
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Procédure de suivi et de contrôle des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2: Vestiaire Stade Pépinière, Vestiaires Stade Paul Martin, Salle Dojo
Description: Vestiaires Stade Pépinière, vestiaire stade Paul Martin, Salle DOJO secteur TAVAUX
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction pour la même durée soit une durée totale de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 329080-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en place pour la réalisation des prestations décrivant les moyens humains et matériels adaptés à chaque site
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Procédure de suivi et de contrôle des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3: Gymnase E.GAGNOUX
Description: Gymnase E.GAGNOUX secteur SAINT-AUBIN
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois reconductible 2 fois par tacite reconduction pour la même durée soit une durée totale de 3 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 329080-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation mise en place pour la réalisation des prestations décrivant les moyens humains et matériels adaptés à chaque site
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Procédure de suivi et de contrôle des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 285 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 285 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEMYC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 44 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M012607l01
Titre: Lot n°1: Vestiaire Stade R.Bobin, vestiaires Pasquier, Boulodrome
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 285 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AUTOP CLEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M012607l02
Titre: Lot n°2: Vestiaire Stade Pépinière, Vestiaires Stade Paul Martin, Salle Dojo
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 285 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEMYC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M012607l03
Titre: Lot n°3: Gymnase E.Gagnoux
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 950F5B4B-F4A1-E247-E067234D11073175
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d’enregistrement: 80942
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Dole Place de l'Europe
Ville: Dole
Code postal: 39109
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: FICHERE Jean-Pascal
Téléphone: 0384797979
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Numéro d’enregistrement: 2107665
Ville: Dole
Code postal: 39109
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384797979
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 950F5B8B-EF78-E7F1-9ADED6377CBCAB68
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 950F5BBD-C357-01A9-6DC88714D11904D1
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JEMYC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1819420-1-1-1
Adresse postale: 21 Chemin De Rougemont
Ville: Foucherans
Code postal: 39100
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384821592
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AUTOP CLEAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1819420-1-2-1
Adresse postale: 2 Fg D Aval
Ville: Bletterans
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JEMYC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1819420-1-3-1
Adresse postale: 21 Chemin De Rougemont
Ville: Foucherans
Code postal: 39100
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384821592
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6fdc6b7e-4bf8-44e4-a8d9-82cc987852b2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/08/2026 12:11:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 552971-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026
