1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne.
Description: Le présent accord cadre a pour objet la location et l'entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour les composantes de l'Université de Bourgogne. Le présent accord cadre comporte 6 lots : - Lot N°1 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres. - Lot N°2 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé. - Lot N°3 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques. - Lot N°4 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon - Lot N°5 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône - Lot N°6 : Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot
Identifiant de la procédure: 8ffd9a0c-fffa-45db-96fb-0a7ddcf688b8
Identifiant interne: 2024AC05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Esplanade Erasme BP 27877
Ville: DIJON CEDEX
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie Droit-Lettres.
Identifiant interne: 2024AC05 lot1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Maison de l'Université Esplanade Erasme BP 27877
Ville: DIJON CEDEX
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs mixte, N&B/couleur, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences de Santé.
Identifiant interne: 2024AC05 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UFR des Sciences de Santé 7 boulevard Jeanne d'Arc
Ville: DIJON CEDEX
Code postal: 21079
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon sis 22 rue Assas 21000 DIJON
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc et couleurs, numériques pour l'atelier de reprographie de l'UFR Sciences et Techniques.
Identifiant interne: 2024AC05 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 120 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT de Dijon.
Identifiant interne: 2024AC05 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 120 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de Chalon-sur-Saône.
Identifiant interne: 2024AC05 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 120 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot.
Description: Location et entretien d'équipements de reprographie neufs, Noir/Blanc, numériques pour l'atelier de reprographie de l'IUT du Creusot.
Identifiant interne: 2024AC05 lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs, 42960000 Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Creusot
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 120 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Seront éliminés au stade de la candidature, les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 DIJON
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement: 19211237300019
Adresse postale: Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASME
Ville: Dijon
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380395056
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5dc0f0dc-0d74-4162-ae16-9825612612a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 14:45:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588526-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
