1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Implantation d'une centrale de gaz argon liquide dans le bâtiment Calhipso et sa fourniture gaz
Description: le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'une centrale de gaz d'argon liquide et sa fourniture de gaz dans un espace identifié dans le bâtiment CALHIPSO implanté sur le site de l'IUT du Creusot.
Identifiant de la procédure: 306151d2-5b62-4da1-9831-605861005f0e
Identifiant interne: STU25-02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42113320 Module d'injection à gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24110000 Gaz industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Creusot
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les visites sont obligatoires. Toutes les informations se trouvent dans les documents de consultation
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: toutes les informations se trouvent dans le dossier de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: toutes les informations se trouvent dans le dossier de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation d'une centrale de gaz argon liquide
Description: Fourniture et installation d'une centrale de gaz argon liquide dans le bâtiment Calhipso (IUT du Creusot)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42113320 Module d'injection à gaz
Options:
Description des options: Le marché est reconductible tacitement 3 fois sans pouvoir dépasser 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IUT DU CREUSOT
Ville: Creusot
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les visites sont obligatoires. toutes les informations sont dans les documents de consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Conformément au Code de la commande publique, seront éliminés les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE - Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE - Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et installation de gaz argon selon la spécification SE011028
Description: Fourniture et installation de gaz argon selon la spécification SE011028
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
Options:
Description des options: Le marché est reconductible tacitement 3 fois sans pouvoir dépasser 48 mois. Le marché contient des PSE. Toutes les informations se trouvent dans les documents de consultation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IUT DU CREUSOT
Ville: Creusot
Code postal: 71200
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: oui, toutes les informations se trouvent dans les documents de consultation
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les visites sont obligatoires. Toutes les informations se trouvent dans les documents de consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Conformément au Code de la commande publique, seront éliminés les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE - Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE - Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui traite les offres: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d’enregistrement: 93823061200013
Adresse postale: Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASME
Ville: Dijon
Code postal: 21078
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380395056
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8ddc3765-c477-4f72-8136-47402acbcf22 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 16:48:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 271970-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025