A proximité de Dijon 21074 Cote D Or
Acheteur : SPLAAD
21074 Dijon cedex
Tel : +33 345839013
2 Lots
Lot 1
Fouille sur la commune de Quetigny (21800)
Lot 2
Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)
Secteurs d'activité
Travaux d'excavation sur sites archéologiques.
Services archéologiques.

"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/06/2025
JOUE - 398955-2025
398955-2025 - Résultats
France – Services archéologiques – "ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
OJ S 117/2025 20/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPLAAD
Adresse électroniquemarches@splaad.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Description"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Identifiant de la procédurecb919118-7ac9-4d90-b57b-6f0019821fb5
Identifiant interneSPLSERV25004
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureConformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLOT 1 - Fouille sur la commune de Quetigny (21800)  
VilleQuetigny
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLOT 2 - Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)  
VilleSaint Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFouille sur la commune de Quetigny (21800)
DescriptionLOT 1 : Fouille sur la commune de Quetigny (21800) : Arrêté préfectoral n° 2011- 161 « Marche Maille » - Quetigny - Parcelles ZI 11 et ZI 29 ? Emprise à étudier environ 7 ha. Particularités de la fouille du lot 1 : Il n?est pas prévu de fouiller les 7 ha du périmètre de l?arrêté 2011-161. Mais en préalable des travaux de fouilles, l?opérateur devra proposer l?ouverture de fenêtres de grande taille à fouiller et ne devant pas dépasser en surface cumulée 1,5 ha
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCommune de Quetigny  
VilleQuetigny
Code postal21800
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée40 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPLAAD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPLAAD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marchéSPLAAD
5.1.
LotLOT-0002
TitreFouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)
DescriptionLOT 2 - Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850) : Arrêté n° 2020-363 - « Les Petits Gorguenots » - Saint Apollinaire - Parcelle ZN 11 La fouille du lot 2 consiste à couvrir un périmètre d une surface de 5000 m².
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCommune de Saint-Apollinaire  
VilleSaint Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée32 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPLAAD
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPLAAD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marchéSPLAAD
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis506 685,52 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEVEHA SAS
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre419 295,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25SERV016
TitreDIJON METROPOLE - « ECOPARC DIJON BOURGOGNE » - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES : LOT N°1 : REALISATION DE FOUILLES SUR LA COMMUNE DE QUETIGNY (21800) - « En Marche Maille »
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/04/2025
Date de conclusion du marché26/05/2025
Organisation qui signe le marchéSPLAAD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINRAP
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre87 390,52 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25SERV017
TitreDIJON METROPOLE - « ECOPARC DIJON BOURGOGNE » - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES : LOT N°2 : REALISATION DE FOUILLE SUR LA COMMUNE DE SAINT APOLLINAIRE (21850) - « Les Petits Gorguenots »
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/04/2025
Date de conclusion du marché26/05/2025
Organisation qui signe le marchéSPLAAD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPLAAD
Numéro d’enregistrement51402185600018
Adresse postale40 avenue du Drapeau - CS - 77418
VilleDijon cedex
Code postal21074
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@splaad.com
Téléphone+33 345839013
Profil de l’acheteurhttps://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement17210111500522
Adresse postale13 Boulevard Clémenceau
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielEVEHA SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement49182568300205
Adresse postale31 rye de Soyouz Parc Ester Technopole
VilleLimoges
Code postal87068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@eveha.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielINRAP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement18009226400225
Adresse postale121 rue l'Alésia CS 20007
VillepARIS CEDEX 14
Code postal75685
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis34c6614f-3071-45a4-9bf2-7fe0633aa779  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/06/2025 10:36:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis398955-2025
Numéro de publication au JO S117/2025
Date de publication20/06/2025